Données de conformité de vente article (tcgtc0110m000)

	Données de conformité de vente article (tcgtc0110m000) Cette session permet de créer et de gérer les données d'article spécifiques pour la conformité à l'export. Les données de conformité d'article peuvent être utilisées pour la vérification externe de conformité. Remarque Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité des échanges de ventes dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée. Vous pouvez envoyer les données spécifiques à l'article concerné à une application externe pour effectuer la vérification de conformité. En outre, lors de l'exécution de la vérification interne, vous devez vérifier la présence des données de conformité de l'article. Les données doivent être imprimées dans le rapport Logistique. Les données d'article sont gérées selon le pays et sont valables pour la période spécifiée. Rubriques liées Contrôle de conformité à l'export Conformité de commerce international Article Code de l'article. Remarque Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Liste ne peuvent pas être indiqués. Numéro d'évolution Le numéro d'évolution utilisé pour la vérification de la conformité externe. Remarque Ce champ ne s'affiche que si la case Gestion par unité d'évolution est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0500m000). Le numéro d'évolution spécifié doit être défini dans la session Numéros d'évolution (tcuef0502m000). Description La description ou le nom du code. Pays Code Pays (pays destinataire). Description La description ou le nom du code. Date d'application Date à partir de laquelle les données d'article sont applicables. Remarque Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration. Date d'expiration Date à partir de laquelle les données d'article ne sont pas applicables. Remarque Cette date doit être postérieure à la Date d'application. Code HS Code du système harmonisé. Remarque Cette valeur provient par défaut de la session Articles (tcibd0501m000). Vous ne pouvez pas utiliser le code HS dont la Date d'expiration spécifiée dans la session Codes de système harmonisé (tcmcs0128m000) est antérieure à la Date d'expiration. Description La description ou le nom du code. Catégorie USML La catégorie d'articles de la Liste des munitions américaines, qui sont contrôlés par l'International Traffic in Arms Regulations (ITAR) ou d'autres règlementations similaires, pour la vérification des articles et services liés à la défense. ECCN Code Export Control Classification Number (numéro de classification de vérification à l'export). Z Number Numéro de demande d'informations de licence. Code Schedule B Code d'exportation spécifique américain, utilisé à des fins de reporting. Description La description ou le nom du code. Numéro CCATS Numéro du système de traçage automatisé de classification des marchandises. N° nomenclature OTAN Numéro de nomenclature du Traité Nord Atlantique. Pays d'origine Pays où l'article est fabriqué à l'origine. Remarque Cette valeur provient par défaut de la session Articles (tcibd0501m000). Texte Si cette case est cochée, le texte lié à la conformité est présent. Données applicables uniquement Affiche les données de conformité de l'article applicables à la date courante. Impression des données de conformité d'article Imprime les données de conformité d'article dans le rapport.