Consommations de licence d'importation

Lorsque la vérification d'importation interne est implémentée, les consommations sont indiquées pour les licences d'importation. Cela ne s'applique que lorsque la case Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée dans la session Licences d'importation (tcgtc0120m100), pour la licence d'importation. Pendant la confirmation de la réception, une ligne de consommation est générée dans la session Consommations de licence d'importation (tcgtc1520m100). Lorsqu'une quantité limitée s'applique, la quantité reçue est spécifiée dans l'unité de stock de l'article. Lorsqu'une valeur limitée s'applique, le montant de la réception est converti dans la devise de la licence (avec des taux de change internes) et enregistré en tant que consommation. La valeur est le montant hors taxe et sans coûts globaux ou supplémentaires.

Pour les lignes de commandes fournisseurs pour lesquelles un paiement n'est pas requis, c'est la valeur commerciale qui doit être utilisée (c'est-à-dire zéro). Lorsque le prix ou les réductions, ou les deux, changent après la livraison d'une ligne de livraison, le montant modifié correspondant ne s'affiche pas comme faisant partie des consommations de licence.

De plus, lorsqu'une expédition est confirmée pour une ligne de retour de commande fournisseur liée à une réception, il n'y a pas besoin de réduire cette quantité ou valeur selon la quantité / valeur consommée de la licence d'importation associée.

Les consommations de licences d'importation sont archivées dans les sessions d'historique seulement si la case Journal d'historique de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée.