Vérification des licences d'importation

Infor LN exécute une logique de recherche spécifique pour la licence d'importation liée à un document :

Si les exceptions du document ne sont pas spécifiées dans la session Exceptions document d'importation (tcgtc0130m100), la recherche se base sur Type du document, Pays, Tiers vendeur, Tiers expéditeur, Type de commande fournisseur et la date de la recherche :

  • Pour le pays, c'est la valeur spécifiée dans l'adresse de l'expéditeur qui est prise en compte.
  • Pour les lignes d'ordre, c'est la date de réception planifiée qui est prise en compte comme date de recherche.
  • Pour les lignes de réception, c'est la date actuelle qui est utilisée comme date de recherche.
  • Avis d'expédition anticipés, le cas échéant (un avis d'expédition anticipé est reçu avant qu'une expédition soit traitée et que le contrôle de conformité soit exécuté pour l'enregistrement).
Remarque
  • Lorsqu'une exception d'importation existe, aucune recherche de licence d'importation n'est exécutée, ni aucun contrôle interne.
  • Lorsqu'aucune licence n'est trouvée, aucun contrôle interne ne peut être effectué car aucune donnée valide n'est disponible. Un échec du contrôle de conformité est enregistré dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000), avec un code Motif d'échec. Le code Licence n'est pas renseigné dans l'enregistrement des résultats.
Types de contrôles

Si une licence d'importation est trouvée, deux types de contrôles sont exécutés :

Remarque

Les vérifications suivantes ne sont exécutées que si Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée dans la licence utilisée.

Contrôle de la quantité :

  • Pour une ligne de commande client, c'est la quantité commandée convertie en unité de stock qui est utilisée.
  • Pour une ligne de réception, c'est la quantité à recevoir (dans l'unité de stock) qui est utilisée.
  • Avis d'expédition anticipés, le cas échéant (un avis d'expédition anticipé est reçu avant qu'une expédition soit traitée et que le contrôle de conformité soit exécuté pour l'enregistrement).

Contrôle de la valeur

  • Pour une ligne de commande fournisseur, c'est la formule de calcul (montant net de la ligne de commande - montant de la remise sur la commande) qui est utilisée.
  • Pour une ligne de réception, la valeur est égale à la valeur de la quantité à recevoir. Cette valeur est basée sur le prix commercial de la commande fournisseur, la ligne de livraison prévue, ou les deux. Le prix correct de la matière est également spécifié sur la ligne de réception.
  • Les montants sont convertis dans la devise de licence à l'aide des taux de change internes.
  • Pour les lignes de réception avec une origine autre que Commande fournisseur ou Programme d'achat, la valeur de la quantité à recevoir doit être déterminée en fonction du prix commercial du produit. Sinon, la valeur douanière peut être utilisée, le cas échéant.

Echec du contrôle de conformité

Si toutes les informations pertinentes ne sont pas renseignées, le contrôle de conformité échoue :

  • Si la valeur du champ N° licence n'est pas spécifiée, un échec du contrôle se produit. Exception : Lorsque le Code Examen est Aucune licence requise, vous n'avez pas à indiquer le numéro de licence.
  • Si aucune donnée de licence n'est indiquée, un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de base manquantes.
  • Si la case Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée dans la session Licences d'importation (tcgtc0120m100), un contrôle est exécuté pour s'assurer que la quantité ou la valeur du document peut être validée. Si la quantité ou la valeur restante spécifiée sur la licence d'importation trouvée est inférieure à la quantité ou la valeur du document, le contrôle de conformité échoue. Un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Problème opérationnelle.
Remarque

Un contrôle est également exécuté pour vérifier si les Données de conformité d'article sont disponibles pour l'article et le pays du document. Lorsqu'aucune donnée d'article n'est disponible, un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de conformité d'article manquantes.