Licences d'importation - Vue générale

Les licences d'importation contiennent des informations telles que le type de licence, le numéro de licence, le code Examen et les limites de quantité ou de valeur (le cas échéant). Vous pouvez utiliser la session Licences d'importation (tcgtc0120m100) pour créer et gérer les données de licence d'importation. Les licences d'importation peuvent être définies à divers niveaux dans la session Licences d'importation (tcgtc0620m100):

Groupe de pays
Pays
Groupe de tiers
Tiers vendeur
Tiers expéditeur
Adresse de l'expéditeur
Origine du document
Société de document
Document
Article

Recherche les règles de logique ou de priorité des licences

Infor LN utilise le mécanisme de recherche suivant pour une licence valide applicable au document :

Licence pour laquelle au moins l'un des champs suivants est spécifié : Adresse expéditeur, Pays ou Tiers vendeur, ou Article
Licence pour laquelle un Numéro d'article du fabricant (NAF) est spécifié. Par conséquent, c'est la licence d'importation avec le NAF spécifié qui se voit affecter la priorité la plus élevée.
Un document contenant les données Origine du document et Société du document est spécifié. Les données ne peuvent être spécifiées qu'en combinaison dans le champ Document.
Seul le document est spécifié et la licence d'importation associée se voit affecter la priorité la plus élevée.

Priorité de recherche

Les règles de priorité de recherche sont basées sur les informations spécifiées dans les champs suivants :

Adresse de l'expéditeur	T. vendeur	Tiers expéditeur
Adresse de l'expéditeur	Tiers expéditeur
Adresse de l'expéditeur	T. vendeur
Adresse de l'expéditeur
Pays	T. vendeur	Tiers expéditeur
Pays	Tiers expéditeur
Pays	T. vendeur
Groupe de pays	T. vendeur	Tiers expéditeur
Groupe de pays	Tiers destinataire
Groupe de pays	T. vendeur
T. vendeur	Tiers expéditeur
Tiers expéditeur
T. vendeur
Pays	Groupe de tiers
Groupe de pays	Groupe de tiers
Groupe de tiers
Pays
Groupe de pays

Priorité de recherche en fonction de Tiers, Adresse et Pays

Lorsqu'un ensemble de pays ou de tiers est spécifié, tous les ensembles dans lesquels le pays ou le tiers sont spécifiés vont être vérifiés. Un pays et un tiers peuvent être liés à plusieurs ensembles de pays et de tiers, respectivement.
Lorsque le tiers vendeur diffère du tiers expéditeur, les deux tiers peuvent être liés à différents ensembles de tiers. Ce sont le ou les premiers ensembles de tiers du tiers expéditeur qui sont recherchés, puis le ou les ensembles de tiers du tiers vendeur. Ainsi l'ensemble de tiers expéditeurs a une priorité plus élevée que l'ensemble de tiers vendeurs.

Remarque

Des informations supplémentaires sur les licences ou des modifications de licence peuvent être spécifiées en utilisant l'option Remarques dans la session Licences d'importation (tcgtc0120m100), liées à la licence d'importation.
Il est possible d'exclure des documents des contrôles de conformité ; par exemple, un pays ou un tiers particulier.