Consommations de licence d'exportation

Lorsque le contrôle d'exportation interne est mis en œuvre, les consommations sont indiquées pour les licences d'exportation. Cela ne s'applique que lorsque la case Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), pour la licence d'exportation. Pendant la confirmation de l'expédition, une ligne de consommation est générée dans la session Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000). La quantité expédiée est spécifiée, lorsqu'une quantité limitée s'applique, dans l'unité de stock de l'article. Lorsqu'une valeur limitée s'applique, le montant de l'expédition est converti dans la devise de la licence (avec des taux de change internes) et enregistré en tant que consommation. La valeur est le montant hors taxe et sans coûts globaux ou supplémentaires.

Pour les lignes de commandes clients dont le paiement n'est pas requis, la valeur en douane doit être utilisée à la place du prix de la ligne de commande. Lorsque le prix ou les réductions, ou les deux, changent après la livraison d'une ligne de livraison, le montant modifié correspondant ne s'affiche pas comme faisant partie des consommations de licence.

Lorsqu'une réception est confirmée pour une ligne de retour de commande client liée à une expédition, il n'y a également pas besoin de réduire cette quantité ou valeur selon la quantité / valeur consommée de la licence d'exportation associée.

Les consommations de licences d'exportation sont archivées dans les sessions d'historique seulement si la case Journal d'historique de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée.