| | Vérification des licences d'exportation Infor LN exécute une vérification générale de la licence d'exportation pour un document. Un mécanisme de recherche spécifique est utilisé pour identifier les licences d'exportation liées à un document. Si les exceptions du document ne sont pas spécifiées dans la session Exceptions document d'export (tcgtc0130m000), la recherche se base sur Type du document, Pays, Tiers acheteur, Tiers destinataire, Type de commande client et la date de la recherche : - Pour le pays, c'est la valeur spécifiée dans l'adresse du destinataire qui est prise en compte.
- Pour les lignes d'ordre, c'est la date de livraison planifiée qui est prise en compte comme date de recherche.
- Pour les lignes d'expédition, c'est la date actuelle qui est utilisée comme date de recherche.
Remarque - Lorsqu'une exception d'exportation existe, aucune recherche de licence d'exportation n'est exécutée, non plus qu'aucun contrôle interne.
- Lorsqu'aucune licence n'est trouvée, aucun contrôle interne ne peut être effectué car aucune donnée valide n'est disponible. Un échec du contrôle de conformité est enregistré dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000), avec un code Motif d'échec.
Types de contrôles Si une licence d'exportation est trouvée, deux types de contrôles sont exécutés : Contrôle de la quantité : - Pour une ligne de commande client, la quantité commandée convertie en unité de stock est utilisée.
- Pour une ligne d'expédition, la quantité à expédier (dans l'unité de stock) est utilisée.
Contrôle de la valeur - Pour une ligne de commande client, c'est la formule de calcul (montant net de la ligne de commande - montant de la remise sur la commande - montant de la commande clients) qui est utilisée.
- Pour une ligne d'expédition, la valeur est égale à la valeur de la quantité à expédier. Cette valeur est basée sur le prix commercial de la commande client, la ligne de livraison prévue, ou les deux. Le prix correct de la matière est également spécifié sur la ligne d'expédition.
- Les montants sont convertis dans la devise de licence à l'aide des taux de change internes.
- Pour les lignes d'expédition avec une origine autre que celle de la commande client ou du programme de vente, la valeur de la quantité à expédier doit être déterminée en fonction du prix commercial du produit. Sinon, la valeur douanière peut être utilisée, le cas échéant.
- Lorsque la case Quantité limitée est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), un contrôle est exécuté pour vérifier si la valeur de la ligne d'expédition basée sur le champ Valeur limitée de ligne d'expédition peut être expédiée. Cependant, pour ce contrôle, la valeur de la ligne d'expédition doit être déterminée.
Remarque Si la valeur de la ligne d'expédition est supérieure à la Valeur limitée de ligne d'expédition de la licence, le contrôle de conformité échoue. Un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Problème opérationnelle dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1610m000). Echec du contrôle de conformité L'échec de contrôle de la conformité est enregistré si les informations appropriées ne sont pas spécifiées : - Si la valeur du champ N° licence n'est pas spécifiée, un échec du contrôle se produit. Exception : Lorsque le Code Examen est Aucune licence requise, vous n'avez pas à indiquer le numéro de licence.
- Si aucune donnée de licence n'est indiquée, l'échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de base manquantes.
- Si la case Limitation quantitative ou Quantité limitée est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), un contrôle est exécuté pour s'assurer que la quantité spécifiée ou la valeur du document peut être expédiée. Si la quantité ou la valeur restante spécifiée sur la licence d'exportation qui a été trouvée est inférieure à la quantité ou à la valeur du document, le contrôle de conformité échoue. Un échec du contrôle de conformité est enregistré avec le Code Motif d'échec défini sur la valeur Problème opérationnelle dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).
Remarque Un contrôle est également exécuté pour vérifier si les Données de conformité d'article sont disponibles pour l'article et le pays du document. Lorsqu'aucune donnée d'article n'est disponible, un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de conformité d'article manquantes dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000). | |