Préparation d'une déclaration de TVA

Pour créer la déclaration de TVA, procédez comme suit :

1. Créez cette déclaration de l'une des manières suivantes :

   • A partir des données de base de la déclaration de TVA.

     Vous devez préparer la première déclaration de TVA d'un type particulier à partir des données de base de la déclaration.

     Procédez comme suit :

     1. Dans la session Données de base de déclaration de TVA (tfgld1620m000), affichez les données de base de déclaration de TVA appropriées.
     2. Dans le menu Vues, Actions ou Références, cliquez sur Déclarations de TVA. La session Déclarations de TVA (tfgld1625m000) est alors lancée.
   • A partir de la déclaration précédente

     Pour les déclarations suivantes, vous pouvez copier la déclaration précédente et changer des détails tels que la période de TVA et la référence de règlement.

     Procédez comme suit :

     1. Dans la session Déclarations de TVA (tfgld1625m000), affichez une déclaration existante du type approprié.
     2. Cliquez sur Dupliquer. La session Déclarations de TVA (tfgld1625m000) est alors lancée.

2. Saisissez les données correctes dans les champs suivants :

   • Exer. TVA
   • Période de TVA
   • Référence du règlement

   Veillez à ce que les détails des champs restants soient corrects et enregistrez les données. Infor LN attribue le statut Créée à la déclaration de TVA.

Pour ajouter des enregistrements de TVA à la déclaration de TVA, procédez comme suit :

1. Dans le menu Vues, Actions ou Références de la session Déclarations de TVA (tfgld1625m000), cliquez sur Sélection des lignes de déclaration de TVA. La session Sélection des lignes de déclaration de TVA (tfgld1226m000) est alors lancée.
2. Indiquez si vous voulez sélectionner les enregistrements par période de TVA ou par date d'échéance et saisissez la plage de périodes ou de dates correspondante. Cette plage doit s'inscrire dans l'exercice de TVA indiqué. Cochez la case Période de TVA si vous devez soumettre la déclaration de façon périodique et la case Date d'échéance si vous devez la soumettre à une date donnée ou avant une certaine date.

3. Cliquez sur Sélectionner. Vous devez saisir un périphérique pour le rapport d'erreurs. Infor LN ajoute à la déclaration les enregistrements sélectionnés dans la table Analyse de TVA (tfgld110) et attribue le statut Sélectionné à cette dernière.

   Pour chaque transaction qui apparaît dans la table, deux lignes sont créées :

   • une ligne pour le montant de TVA,
   • une ligne pour le montant net de la transaction.

4. Dans la session Déclarations de TVA (tfgld1625m000), vous voyez s'afficher la liste de transactions taxables générée, le montant TVA de référence et le montant TVA total. Le seul ajustement que vous pouvez faire est la suppression d'enregistrements.

   Si vous avez préparé le fichier XML de déclaration de TVA pour son transfert automatique, vous pouvez accéder au menu Vues, Actions ou Références et cliquer sur Afficher le fichier XML. Infor LN affiche le fichier XML généré.

5. Pour supprimer une transaction taxable, sélectionnez la ligne qui affiche le Montant TVA et cliquez sur Supprimer. Infor LN supprime les deux lignes de la transaction et met à jour le montant TVA de référence et le montant total.