Taxe sur une facture distincte

En règle générale, la devise de facturation correspond à la devise locale de la société vendeuse. Parfois, cependant, la devise de facturation diffère de la devise locale de la société vendeuse. De nombreux pays exigent que les factures soient imprimées avec le montant de la TVA exprimée dans la devise locale. Dans le cas d'une facture en devise étrangère, le montant de la TVA ne correspond pas au montant facturé multiplié par un certain pourcentage de TVA, en raison du taux de change.

Pour créer des factures distinctes pour les montants nets et la TVA, dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0136s000), définissez Scénario de taxe sur TVA sur facture distincte.

Une ligne de commande avec l'option TVA sur facture distincte option vous permet de préciser les données de facture TVA. Dans la session Lignes facturables (cisli8110m000), dans le menu Vues, Actions ou Références, sélectionnez la commande Données facture TVA pour lancer la session Satellites ligne facturable (cisli8112m000). Dans cette session, vous pouvez préciser la devise pour la TVA et les taux de devise pour convertir le montant de base de TVA exprimé en devise utilisée pour la commande en montant de base de TVA exprimé dans la devise de TVA.

Lorsque vous facturez la ligne facturable, cela crée deux factures - une facture nette et une facture TVA seulement. La facture TVA sera créée en se basant sur les données précisées dans Données facture TVA.