Calcul et enregistrement de la TVA avec le programme de comptabilité fiscale

Pour la TVA sur ventes, les montants de TVA sont calculés au niveau de la ligne de commande et de la ligne de facture.

Si vous avez recours à un programme de comptabilité fiscale, celui-ci calcule les montants de TVA qu'il transmet à l'application. Ces montants sont ensuite imputés au Comptabilité générale et les soldes des commandes tiers sont mis à jour. L'application utilise le code TVA uniquement pour déterminer les données de TVA à imputer.

Registres du programme de comptabilité fiscale

Le programme de comptabilité fiscale calcule les montants de TVA et les inscrit dans ses registres, avec d'autres données. Vous pouvez utiliser ces données pour retrouver et afficher dans un état les montants de la TVA. Le registre fiscal comprend les types d'informations suivants :

  • Type de transaction
  • Le numéro de document ou de facture
  • Date de facture
  • Montant de la TVA payable à l'administration fiscale
Enregistrement des montants de TVA

Le programme de comptabilité fiscale met automatiquement à jour son registre pour les transactions suivantes :

  • les factures finales créées dans Facturation,
  • Les factures créées manuellement dans Comptes clients si elles sont finalisées.
Remarque

Pour les autres écritures financières telles que les écritures créées manuellement dans le journal, vous devez utiliser la session Fonction de calcul du programme de comptabilité fiscale (tctax6212m000) pour calculer les montants de TVA et mettre à jour le registre du programme de comptabilité fiscale.

Calcul du montant de la TVA

Si vous avez recours à un programme de comptabilité fiscale, celui-ci calcule la TVA pour le nombre de transactions et de documents créés dans l'application. Les montants de TVA sont calculés par ligne.

Transactions et documents majeurs :

  • factures clients,
  • Contrats d'achat
  • Commandes fournisseurs
  • factures fournisseurs,
  • offres de projet,
  • devis, commandes et contrats,
  • contrats de service et devis de contrat,
  • ordres de service,

Le programme de comptabilité fiscale calcule la TVA applicable à partir :

  • De la juridiction fiscale
  • Du montant imposable
  • Du type d'ordre, par exemple, Commande client ou Ordre de service
  • Du type de produit vendu ou acheté
Remarque

Pour les transactions et les documents autres que les factures clients créés dans Facturation et dans Comptes clients, le programme de comptabilité fiscale calcule le montant de TVA sans mettre à jour son registre.

Détermination de la juridiction fiscale

Pour déterminer la juridiction fiscale pour chaque ordre, le programme de comptabilité fiscale utilise les adresses suivantes :

  • Expéditeur
  • Destinataire
  • Administratif - expéditeur
  • Administratif - destinataire

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