| | TVA sur charges/achatsTVA sur charges/achats Si un code TVA sur achats/charges s'applique à une facture fournisseur, les montants de la TVA sont considérés comme des coûts. Infor LN impute le montant de la TVA au compte et aux dimensions sur lesquels la réception d'achats est imputée. La TVA sur achats/charges n'est pas limitée à la fonctionnalité de TVA sur ventes. Il est donc possible de définir les codes TVA sur achats/charges que la case TVA sur ventes à la destination applicable de la session Paramètres COM (tccom0000s000) soit cochée ou non. En Europe, la TVA sur achats/charges s'applique uniquement aux factures d'achat direct. L'imputation de la TVA sur achats/charges s'effectue au cours des processus suivants : - approbation manuelle de la facture dans la session Rapprochement/approbation des factures fournisseurs (tfacp2107m000),
- facturation automatique et génération de factures internes dans la session Génération des factures fournisseurs automatiques (tfacp2290m000).
TVA sur achats/charges nord-américaine En Amérique du Nord, des règles spécifiques s'appliquent à l'imputation de la TVA sur les factures fournisseurs. Configuration du traitement de la TVA sur achats/charges :
- Dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0136s000), cochez la case TVA sur charges/achats.
- Dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000), cochez la case Taxe sur achats Amérique du Nord et sélectionnez un compte d'écart de TVA et des dimensions.
Si vous configurez le traitement de la TVA sur achats nord-américaine, les factures fournisseurs ayant un code TVA sur achats/charges sont traitées comme suit :
- Le code TVA sur achats/charges de la facture est remplacé par le code TVA sur achats/charges de la commande.
- Pendant l'approbation de la facture fournisseur, le montant de la TVA de la facture est inversé et imputé dans le document d'approbation.
- La TVA de chaque ligne de commande rapprochée est traitée et imputée dans le document d'approbation.
S'il existe une différence entre le montant total de la TVA de la facture, qui a été inversé, et la somme des montants de TVA des lignes de commande rapprochées, celle-ci est imputée au Compte d'écart taxe sur achats que vous sélectionnez dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000). Le compte d'écart de TVA sur achats est un compte provisoire qui est inversé si vous traitez les écarts de stock dans Magasin.
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