Exceptions document d'importation (tcgtc0130m100)

	Exceptions document d'importation (tcgtc0130m100) Cette session permet de créer et de gérer les exceptions des documents d'importation. Les exceptions de document d'exportation peuvent être utilisées pour annuler les vérifications de conformité. Si une exception de document est liée à un document, la vérification de conformité du document n'est pas nécessaire. Remarque Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité d'importation dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée. Vous pouvez afficher les données pour lesquelles l'exception est valide. Rubriques liées Conformité de commerce international Résultats du contrôle de conformité Approbation des résultats du contrôle de conformité Contrôle de conformité d'importation Vérification de conformité d'importation interne Licences d'importation - Vue générale Vérification des licences d'importation Consommations de licence d'importation Suppression des licences de conformité d'importation Groupe de pays Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ est disponible si la valeur dans le champ Pays n'est pas spécifiée. Description Description ou nom du code. Pays Le code Pays pour lequel l'exception est valide. Remarque Ce champ est disponible si la valeur dans le champ Groupe de pays n'est pas spécifiée. Description Description ou nom du code. Groupe de tiers Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel les exceptions sont valides. Remarque Ce champ est activé si le Tiers expéditeur ou le Tiers vendeur n'est pas spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers vendeur Code du Tiers vendeur pour lequel les exceptions sont valides. Remarque Ce champ est disponible si le Groupe de tiers n'est pas spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers expéditeur Code du Tiers expéditeur pour lequel les exceptions sont valides. Remarque Ce champ est disponible si le Groupe de tiers n'est pas spécifié. Cette valeur doit être associée au Tiers vendeur. Type du document Type d'objet de gestion pour lequel les exceptions sont valides. Valeurs possibles : Commande fournisseur Réception Sans objet Type de commande fournisseur Code des types de commandes fournisseurs. Remarque Ce champ ne s'affiche que si la case Commandes (TD) est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000). Ce champ n'est activé que si la valeur contenue dans le champ Type du document est Commande fournisseur ou Sans objet. Description Description ou nom du code. Date d'application Date à laquelle l'exception est applicable. Remarque Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration. Date d'expiration Date à partir de laquelle l'exception n'est pas valide. Remarque Cette date doit être postérieure à la Date d'application. Exception de vérification de conformité Si cette case est cochée, la vérification de conformité doit être effectuée pour le document. Remarque Par défaut, cette case est cochée. Texte Il est indiqué que le texte relatif à l'exception est disponible. Exceptions applicables uniquement Affiche les données de conformité de l'article applicables à la date courante.