Licences d'exportation (tcgtc0120m000)

Cette session permet de créer et de gérer les licences d'exportation. Les licences d'exportation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises exportées. Cette vérification n'est effectuée que pour les commandes clients (exportation planifiée) et les livrables de contrat.

Les licences d'exportation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide.

Remarque
  • Cette session peut être affichée comme session satellite dans la session Licences d'exportation (tcgtc0620m000).
  • Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité d'exportation dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée.

 

Code Licence
Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés.
Remarque

La valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).

Description
Description ou nom du code.
Temporaire
Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire.
Remarque

Ce champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée :

  • Tiers acheteur
  • Tiers destinataire
  • Objet de gestion
Groupe de pays
Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.
Remarque

Le champ n'est pas disponible si la valeur d'un des champs suivants est spécifiée :

  • Pays
  • Adresse destinataire
  • Tiers destinataire
  • Document
Description
Description ou nom du code.
Pays
Le code pays pour lequel la licence est valide.
Remarque

Ce champ n'est pas disponible si le champ Groupe de pays ou Document est spécifié.

Description
Description ou nom du code.
Groupe de tiers
Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide.
Remarque

Ce champ n'est pas disponible si l'Adresse destinataire, le Tiers acheteur, le Tiers destinataire ou le Document est spécifié.

Description
Description ou nom du code.
Tiers acheteur
Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide.
Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers ou le Document est spécifié.

Description
Description ou nom du code.
Tiers destinataire
Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide.
Remarque

Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié.

Adresse destinataire
Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide.
Description
Description ou nom du code.
Document
Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide.

Valeurs possibles :

  • Commande client
  • Contrat
  • Sans objet
Société d'objet de gestion
Objet de gestion de la société pour laquelle la licence est valide.
Remarque
  • Ce champ n'est pas disponible si le champ Document a la valeur Sans objet.
  • La société spécifiée doit être une société logistique.
Objet gestion
Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide.
Remarque
  • Ce champ n'est pas actif si :
    • Le champ Document a la valeur Sans objet.
    • La Société d'objet de gestion n'est pas spécifiée.

Si ce champ est disponible, la valeur indiquée doit être basée sur la valeur indiquée dans le champ du type de Document.

Article
Code de l'article.
Remarque

Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Composé ne peuvent pas être indiqués.

Description
Description ou nom du code.
Code Examen
Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée.

Valeurs autorisées

Code Examen

Remarque

Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre, si la case Temporaire est cochée.

Réglementation juridique
Code de l'entité de réglementation.
Description
Description ou nom du code.
Type de licence
Type de licence.

Valeurs autorisées

Type de licence

N° licence
Numéro de licence lié au type de licence.
Commercial interne
Employé responsable de la licence.
Remarque
  • Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence.
  • Cette valeur est extraite par défaut des données du commercial interne du Profil utilisateur de vente.
Description
Description ou nom du code.
Limitation quantitative
Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique.
Remarque

Cette case n'est pas disponible si la case Limitation de valeur est cochée.

Quantité limitée
Limite de la quantité de marchandises.
Remarque

Ce champ n'est disponible que si la case Limitation quantitative est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.

Unité
Unité utilisée pour exprimer la quantité.
Quantité consommée
Quantité de marchandises consommées.
Quantité restante
Quantité de marchandises restantes.
Limitation de valeur
Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique.
Remarque

Cette case n'est disponible que si la case Limitation quantitative n'est pas cochée.

Valeur limitée
La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions.
Remarque

Ce champ n'est disponible que si la case Limitation de valeur est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.

Devise de la valeur limitée
Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur limitée.
Remarque
  • Ce champ est disponible et obligatoire si la case Limitation de valeur est cochée.
  • Cette valeur est par défaut basée sur la devise de l'Objet de gestion spécifié, du Tiers acheteur ou la devise locale.
Valeur limitée de ligne d'expédition
Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition.
Remarque
  • Ce champ est disponible si la case Limitation de valeur est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro.
  • Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur limitée.
  • Cette valeur est exprimée selon la Limitation de valeur.
Valeur consommée
Valeur des marchandises consommées.
Valeur restante
Valeur des marchandises restantes.
Date d'application
Date à laquelle la licence devient utilisable.
Remarque

Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration.

Date d'expiration
Date à partir de laquelle la licence n'est pas effective.
Remarque

Cette date doit être postérieure à la Date d'application.