Licences d'exportation (tcgtc0120m000)

	Licences d'exportation (tcgtc0120m000) Cette session permet de créer et de gérer les licences d'exportation. Les licences d'exportation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises exportées. Cette vérification n'est effectuée que pour les commandes clients (exportation planifiée) et les livrables de contrat. Les licences d'exportation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide. Remarque Cette session peut être affichée comme session satellite dans la session Licences d'exportation (tcgtc0620m000). Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité d'exportation dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée. Rubriques liées Présentation des licences d'exportation Code Licence Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services exportés. Remarque La valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000). Description Description ou nom du code. Temporaire Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire. Remarque Ce champ n'est disponible que si une valeur pour l'un des champs suivants est spécifiée : Tiers acheteur Tiers destinataire Objet de gestion Groupe de pays Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide. Remarque Le champ n'est pas disponible si la valeur d'un des champs suivants est spécifiée : Pays Adresse destinataire Tiers destinataire Document Description Description ou nom du code. Pays Le code pays pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas disponible si le champ Groupe de pays ou Document est spécifié. Description Description ou nom du code. Groupe de tiers Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas disponible si l'Adresse destinataire, le Tiers acheteur, le Tiers destinataire ou le Document est spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers acheteur Le tiers acheteur pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers ou le Document est spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers destinataire Le tiers destinataire pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié. Adresse destinataire Adresse du tiers destinataire pour laquelle la licence est valide. Description Description ou nom du code. Document Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide. Valeurs possibles : Commande client Contrat Sans objet Société d'objet de gestion Objet de gestion de la société pour laquelle la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas disponible si le champ Document a la valeur Sans objet. La société spécifiée doit être une société logistique. Objet gestion Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas actif si : Le champ Document a la valeur Sans objet. La Société d'objet de gestion n'est pas spécifiée. Si ce champ est disponible, la valeur indiquée doit être basée sur la valeur indiquée dans le champ du type de Document. Article Code de l'article. Remarque Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Composé ne peuvent pas être indiqués. Description Description ou nom du code. Code Examen Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée. Valeurs autorisées Code Examen Remarque Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre, si la case Temporaire est cochée. Réglementation juridique Code de l'entité de réglementation. Description Description ou nom du code. Type de licence Type de licence. Valeurs autorisées Type de licence N° licence Numéro de licence lié au type de licence. Commercial interne Employé responsable de la licence. Remarque Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence. Cette valeur est extraite par défaut des données du commercial interne du Profil utilisateur de vente. Description Description ou nom du code. Limitation quantitative Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique. Remarque Cette case n'est pas disponible si la case Limitation de valeur est cochée. Quantité limitée Limite de la quantité de marchandises. Remarque Ce champ n'est disponible que si la case Limitation quantitative est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro. Unité Unité utilisée pour exprimer la quantité. Quantité consommée Quantité de marchandises consommées. Quantité restante Quantité de marchandises restantes. Limitation de valeur Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique. Remarque Cette case n'est disponible que si la case Limitation quantitative n'est pas cochée. Valeur limitée La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions. Remarque Ce champ n'est disponible que si la case Limitation de valeur est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro. Devise de la valeur limitée Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur limitée. Remarque Ce champ est disponible et obligatoire si la case Limitation de valeur est cochée. Cette valeur est par défaut basée sur la devise de l'Objet de gestion spécifié, du Tiers acheteur ou la devise locale. Valeur limitée de ligne d'expédition Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition. Remarque Ce champ est disponible si la case Limitation de valeur est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro. Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur limitée. Cette valeur est exprimée selon la Limitation de valeur. Valeur consommée Valeur des marchandises consommées. Valeur restante Valeur des marchandises restantes. Date d'application Date à laquelle la licence devient utilisable. Remarque Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration. Date d'expiration Date à partir de laquelle la licence n'est pas effective. Remarque Cette date doit être postérieure à la Date d'application.