Utilisation des taux historiques pour l'identification du revenu de contrat de service

Lors du calcul du montant de revenu du contrat pour un exercice donné, il convient d'employer le montant du règlement échelonné facturé en devise société afin extraire les taux de change historiques plutôt que les taux de change définis pour la devise du contrat (devise de transaction) et la devise société de l'entreprise.

Remarque

Cette fonctionnalité n'est implémentée que si la case Utiliser devises fonctionnelles multiples de la session Sociétés (tcemm1170m000) est cochée.

Facturation du règlement échelonné du contrat

Le montant net du règlement échelonné est facturé dans la devise de transaction uniquement. Lors du traitement de la ligne facturable dans la session Règlements échelonnés du contrat (tsctm4100m000), les montants de facture sont calculés en devise société et utilisent la date applicable sur la facture. Le règlement échelonné du contrat est mis à jour avec le montant de facture/revenu en devise société et le Statut de règlement échelonné passe à Imputé.

Quand la méthode de contrat Identifier le revenu définie est Direct par règlement échelonné dans la session Paramètres de gestion des contrats (tsctm0100m000), une écriture d'Intégration est générée dans la session Facturation 360 (cisli3600m000) et la valeur Contrat de service est attribuée au champ de type Document source.

Calcul du revenu de contrat

Le montant de revenu du contrat exprimé dans la devise de transaction permet de calculer les montants de revenu dans la devise société de l'entreprise lorsque les revenus de contrat sont calculés pour les période d'un revenu. Le calcul des revenus du contrat s'effectue en appliquant les taux de change à partir du règlement échelonné imputé dans la session Règlements échelonnés du contrat (tsctm4100m000).

Pour identifier le revenu du contrat, LN recherche le règlement échelonné imputé en fonction de la configuration du contrat entier ou d'un contrat individuel.

Le règlement échelonné du contrat peut être ou ne pas être lié aux lignes de configuration.

Si les règlements échelonnés ne sont pas liés aux lignes de configuration du contrat, tous les règlements échelonnés imputés sont pris en compte.

Si, en revanche, les règlements échelonnés du contrat sont liés à ces lignes, LN ne prend en compte que les règlements échelonnés correspondant aux lignes de configuration du contrat liées. Ceci signifie qu'au moment de l'identification du revenu, le numéro de modification et le numéro de ligne de configuration d'un règlement échelonné de contrat imputé doivent être les mêmes que ceux de la ligne de revenu.

Remarque
  • Pour l'identification du revenu, la valeur Règlement échelonné, Règlement échelonné manuel ou Dernier règlement échelonné doit être attribuée au Type du règlement échelonné dans la session Règlements échelonnés du contrat (tsctm4100m000).

Lorsque les règlements échelonnés du contrat ne sont pas disponibles, les taux de change permettant de calculer le montant du revenu en devise société sont extraits en fonction du nouveau taux à la date considérée et du type de taux de change du contrat. Lorsque des règlements échelonnés sont disponibles pour le contrat, le premier règlement échelonné disponible offrant une possibilité d'allocation de revenu est sélectionné. Lorsqu'aucune période de revenu antérieure n'est disponible, le montant du revenu en devise société est calculé au moyen des taux du premier règlement échelonné imputé du contrat.

Calcul manuel du revenu de contrat

Lorsque le revenu du contrat est calculé manuellement, les allocations ne reposent pas sur les règlements échelonnés imputés de ce contrat. Si vous définissez le montant du revenu en devise de transaction manuellement, vous devez également spécifier ce montant dans les devises société. Les taux de change (qui dépendent de la date système) permettent de calculer le montant du revenu dans la devise société.

Identification du revenu

Une fois les revenus du contrat identifiés, le Statut de la ligne de revenu passe à Identifié dans la session Revenus du contrat (tsctm4160m000) et une écriture d'Intégration est créée dans la session Facturation 360 (cisli3600m000), dont le champ Document source prend la valeur Contrat de service. L'écriture d'Intégration est créée quand la méthode de contrat Identifier le revenu prend la valeur Direct par règlement échelonné et que le Statut du règlement échelonné du contrat est Imputé dans la session Paramètres de gestion des contrats (tsctm0100m000).

Clôture des contrats de service

Vous ne pouvez clôturer le contrat de service que si le Statut de tous les règlements échelonnés du contrat est Imputé ou Annulé dans la session Règlements échelonnés du contrat (tsctm4100m000) et la valeur Imputé doit être attribuée au champ Statut du revenu de contrat dans la session Revenus du contrat (tsctm4160m000).

Si la case Utiliser devises fonctionnelles multiples de la session Sociétés (tcemm1170m000) est cochée, le montant total de la facture du contrat en devise société doit être égal au montant total du contrat en devise société.