Devis du contrat (tsctm2100m000)

 

Devis du contrat
Critère de recherche
Forme alternative d'une description utilisée pour des raisons de commodité durant la recherche. Généralement, un critère de recherche est une abréviation, un acronyme ou une alternative mnémonique d'une description complète.
Type de contrat
Méthode de classement des contrats en fonction de similitudes et de caractéristiques communes.

Chaque type de contrat est identifié par un code alphanumérique pouvant compter jusqu'à trois caractères.

Date du devis
Date de création du devis.
Date d'expiration
Date d'expiration du devis de contrat.
Statut du devis
Tiers acheteur
Tiers acheteur qui commande les marchandises ou les services auprès de votre entreprise, qui est propriétaire des configurations que vous gérez ou qui bénéficie de vos services pour la réalisation d'un projet. Il s'agit généralement du département des achats d'un client.

Le contrat avec le tiers acheteur peut comprendre :

  • les accords de tarifs et de remises par défaut,
  • les spécifications de commandes clients par défaut,
  • les conditions de livraison,
  • le tiers destinataire et le tiers facturé associés.
Tiers acheteur
Nom du tiers.
Adresse
Code de l'adresse.
Contact
Contact qui traite le devis dans l'entreprise du tiers.
Première référence de facture
Référence permettant au tiers acheteur d'identifier la commande fournisseur. Cette référence est imprimée sur le contrat de service ou le devis.
Deuxième référence de facture
Référence définissable par l’utilisateur à imprimer sur le devis.
Texte du devis
Si cette case est cochée, un texte que vous pouvez afficher en cliquant sur le bouton Texte est associé au devis.
Service clients
Département de maintenance ou service des ventes responsable du contrat de service ou du devis de contrat de service.
Remarque

Le service clients détermine la devise société et la société financière.

Commercial interne
Représentant responsable de ce devis de contrat.
Secteur d'activité
Groupe de clients, fournisseurs ou employés qui travaillent dans le même secteur d'activité.

Les secteurs d'activités peuvent servir de critères de sélection lors de la génération d'états ou de consultations de données statistiques et d'historiques.

Tarif de vente
Le plus haut niveau utilisé pour enregistrer les prix et remises pour un groupe de clients et/ou fournisseurs. Pour déterminer le prix et la remise, il est possible de lier un code Tarif à une commande client.
Pourcentage de probabilité
Pourcentage indiquant la probabilité selon laquelle le devis sera accepté par le tiers.
Réussite/échec
Indique le motif de l'acceptation ou du rejet du devis par le tiers.
Texte de l'en-tête
Si cette case est cochée, un texte d'en-tête apparaissant en haut de chaque page est associé au devis.
Classification TVA
Attribut de l'en-tête et des lignes d'ordre qui permet de définir des exceptions fiscales pour des écritures. LN extrait la classification fiscale par défaut des tiers facturants et des tiers facturés.
Important

Par exemple, vous pouvez utiliser la classification fiscale pour indiquer :

  • que le paiement à un tiers facturé est soumis à une retenue de TVA et de sécurité sociale ;
  • que les tiers qui, du point de vue de votre société, ont le même profil fiscal (par exemple, des sous-traitants ou des agents) doivent être regroupés ;
  • que la TVA doit être payé dans un pays autre que celui du service des ventes ou du département de maintenance.
Classification TVA
Description ou nom du code.
Texte du pied de page
Si cette case est cochée, un texte de pied de page apparaissant au bas de chaque page est associé au devis.
Calculé
Montant des ventes du devis de contrat calculé sur la base des conditions de couverture, des conditions de coûts et des lignes de configuration associées.
Montant des ventes
Vous pouvez modifier le montant des ventes calculé pour obtenir le montant total des ventes du devis de contrat.
Montant des coûts
Montant des coûts du devis de contrat calculé sur la base des conditions de couverture, des conditions de coûts et des lignes de configuration associées.
Montant des coûts
Support d'échange généralement accepté comme des pièces, des bons du trésor et des billets de banque.

LN propose divers types de devises :

  • la devise société, employée en interne par les sociétés, par exemple, pour calculer les coûts et enregistrer les budgets ou les montants de TVA
  • la devise de transaction, qui est employée dans les transactions avec des tiers, par exemple, sur les commandes et les factures
Marge brute
Montant de marge brute exprimé en pourcentage.
Tiers
Tiers à qui vous adressez les factures. Il s'agit en général du service Comptabilité fournisseur d'un client. La définition du tiers facturé inclut la devise et le taux de change par défaut, la méthode d'envoi et la fréquence, les informations sur le plafond de crédit du client, les conditions et les méthodes de règlement, ainsi que le tiers payeur associé.
Adresse
Code de l'Adresse de facturation.
Contact
Contact dans l'organisation du tiers qui s'occupe des factures relatives au devis.
Modèle de règlement échelonné
Code qui identifie le modèle de règlement échelonné.
Remarque
  • Ce champ n'est affiché et obligatoire que si la case Définir modèle règlt échelonné par configuration est désélectionnée dans la session Paramètres de gestion des contrats (tsctm0100m000).
  • La valeur de ce champ est extraite par défaut de la session Paramètres de gestion des contrats (tsctm0100m000).
Définir modèle règlt échelonné par configuration
Si cette case est cochée, le modèle de règlement échelonné est indiqué pour chaque ligne de configuration disposant de conditions de couverture.
Remarque

Lorsque vous créez le devis du contrat, la valeur de ce champ est extraite par défaut de la session Paramètres de gestion des contrats (tsctm0100m000).

Conditions de règlement
Accords relatifs au mode de règlement des factures.

Les conditions de règlement incluent :

  • la période durant laquelle les factures doivent être réglées,
  • la remise accordée si une facture est payée dans les délais impartis.

Les conditions de règlement permettent de calculer :

  • la date d'échéance du règlement,
  • la date d'expiration de la période de remise,
  • le montant de la remise.
Majoration pour retard de paiement
Pourcentage qui est ajouté au montant des marchandises ou au prix des services que le destinataire de la facture doit régler si la facture n'est pas payée dans le délai prévu.
Texte du règlement échelonné
Si cette case est cochée, un texte de règlement échelonné est associé au devis du contrat. Ce texte est imprimé sur tous les règlements échelonnés du contrat de service dérivé.
Devise
Devise définie dans le devis de contrat de service.
Type de taux de change
Méthode permettant de regrouper les taux de change des devises. Vous pouvez assigner différents types de taux de change à différents tiers facturés et/ou à différents types de transactions (achat, vente, etc.).
Base du taux
Méthode de définition de la date qui servira à déterminer les taux de change applicables.

Lors du traitement de préparation, tous les montants exprimés dans une devise étrangère sont convertis en devise société à l'aide des taux ainsi déterminés.

Taux/facteur de conversion
Coefficient par lequel un montant d'une devise donnée doit être multiplié pour obtenir le montant équivalent dans la devise de référence.
Taux/facteur de conversion
Taux pour une unité de base de devise.
Pays TVA
Pays dans lequel vous devez payer/déclarer la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Le pays TVA peut être différent du pays de livraison des services ou des marchandises.

Valeur par défaut

Si le code TVA provient de l'adresse de l'emplacement, il s'agit du pays de l'adresse de l'emplacement. Sinon, il s'agit de l'adresse du tiers acheteur.

Code TVA

LN détermine le code TVA par défaut comme suit :

Si la TVA sur les ventes à la destination est applicable, les règles de TVA seront consultées en fonction des éléments suivants :

  • du tiers acheteur ;
  • de l'adresse de l'emplacement.

En l’absence de code TVA, les règles de TVA sont de nouveau consultées en fonction :

  • du tiers acheteur ;
  • de l'adresse de l'acheteur

En l’absence de code TVA, ou si la TVA sur les ventes à la destination n’est pas applicable, le code TVA spécifié pour le département de maintenance associé sera utilisé.

Remarque
  • Seuls les codes TVA répertoriés dans la session Codes TVA par pays (tcmcs0536m000) pour le pays que vous avez sélectionné dans le champ Pays TVA sont autorisés.
Tiers
Tiers dont vous recevez les paiements. Il s'agit en général du service Comptabilité fournisseur d'un client. La définition du tiers payeur inclut la devise et le taux de change par défaut, la relation bancaire du client, le type de relances que vous adressez au tiers et la fréquence de ces relances.
Adresse
Code adresse du tiers.
Contact
Contact dans l'entreprise du tiers payeur.
Durée
Durée du devis de contrat de service.
Remarque

Si les conditions sont liées au devis de contrat de service, ce champ ne peut plus être modifié.

Durée
Unité de temps dans laquelle la durée est mesurée.
Remarque

Si les conditions sont liées au devis de contrat de service, ce champ ne peut plus être modifié.

Date d'application du contrat courant
Date d'application du contrat de service dérivé.
Date d'expiration
Date d'expiration du contrat de service dérivé.
Mode de tarification
Mode de tarification indiquant comment est déterminé le prix du contrat.

Valeurs autorisées

Mode de tarification

Pourcentage de la valeur de vente
Si le mode de tarification utilisé est Valeur de vente de la configuration, une valeur de pourcentage est requise.
Remarque

Ce pourcentage doit être supérieur à zéro.

Heures supplémentaires
Si cette case est cochée, vous pouvez utiliser des heures supplémentaires dans l'implémentation du contrat de service.
Contrat de service
Numéro du contrat dérivé de ce devis.
Renouvellement du contrat
Si cette case est cochée, vous pouvez renouveler un contrat actif ou arrivé à expiration. Le renouvellement du contrat vous permet de mettre à jour la date d'expiration d'un contrat de service dans un délai défini. Les conditions de couverture du contrat restent inchangées.
Remarque

Vous ne pouvez utiliser la fonction de renouvellement de contrat que si vous avez coché cette case lors de la création initiale du contrat (une fois que le devis de contrat a été traité et transféré vers un contrat de service).

Période de renouvellement
Unité de temps de la période de renouvellement.
Remarque

La période de renouvellement n'est applicable et obligatoire que si la case Renouvellement du contrat est cochée.

Indexation des prix
Si cette case est cochée, l'indexation s'applique au contrat de service.
Date de début d'indexation
Entrez la date d'application pour l'indexation.
Intervalle d'indexation
Période après laquelle l'indexation est exécutée.

Exemple

Si la durée du contrat de service est de deux ans et que la période d'indexation est de six mois, l'indexation est exécutée quatre fois.

Intervalle d'indexation
Unité de temps de la période d'indexation.
Modifications secondaires
Si cette case est cochée, les modifications secondaires s'appliquent au contrat de service.
Pénalité
Si vous appliquez des modifications secondaires à un contrat de service actif, vous pouvez saisir ici le montant des pénalités à régler par le tiers acheteur.
Identifier le revenu par configuration
Si cette case est cochée, l'identification du revenu est effectuée par configuration du contrat. Ceci donnera des informations complémentaires sur le montant des contributions au revenu total de chacune des configurations couvertes en vertu du contrat.

Si cette case n'est pas cochée, l'identification du revenu est effectuée pour le contrat.

Provision
Valeur de pourcentage selon laquelle une partie du montant total du contrat peut être conservée sans identification jusqu'à la fin de la période. Au terme de la période du contrat, le montant de la provision peut être identifié. La provision permettra de prendre en compte toutes les contingences telles que des annulations, une clôture ou des modifications apportées au contrat pouvant affecter le revenu à identifier. Afin d'éviter la sur-identification du montant, une certaine provision est généralement donnée. Sur la base du tampon que la société estime nécessaire, le pourcentage de provision est donné.

 

Accepter le devis
Cette commande permet d'affecter le statut Accepté (pour contrat) au devis de contrat de service.

Remarque

Cette commande est activée lorsque le statut du devis de contrat de service est Imprimé.

Effectuer la correction
Cette commande permet d'affecter le statut Ouvert au devis de contrat de service.

Remarque

Cette commande est activée lorsque le statut du devis de contrat de service est Accepté (pour contrat), Imprimé ou Annulé.

Annulation du devis
Cette commande permet d'affecter le statut Annulé au devis de contrat de service.

Remarque

Cette commande est activée lorsque le statut du devis de contrat de service est Imprimé.