Le montant total du contrat peut être divisé en règlements échelonnés avec des montants correspondants, calculés sur la base du montant et du programme du contrat.
Génération de règlements échelonnés (tppin4251m000)Cette session permet de sélectionner une plage de règlements échelonnés à facturer. Le statut du projet doit être Actif ou Terminé et le règlement échelonné ne peut pas être fermé. Date de facturation planifiée et date de facturation réelle Les options suivantes doivent être prises en compte lors de l’utilisation du champ Définir facturable: date de facturation planifiée du règlement échelonné : Activité terminée Si l’activité de déclenchement est terminée à 100 % ou si le jalon de déclenchement est atteint, vous pouvez facturer par règlements échelonnés.
Date spécifique Si la date de facturation planifiée est antérieure ou égale à la date de facturation réelle, vous pouvez facturer par règlements échelonnés.
Plage de sélection Contrat Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : Contrats. Remarque Le montant total du contrat peut être divisé en règlements échelonnés avec des montants correspondants, calculés sur la base du montant et du programme du contrat. Ligne de contrat Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : Ligne de contrat. Remarque Le projet lié à la ligne de contrat, l'élément maître et le compte collectif par défaut ou le lot de travaux défini pour le projet est utilisé pour le règlement échelonné. La date de facture planifiée peut être calculée en fonction de la date de la facture de l'échéancier et soit Date d'attribution du contrat soit Date spécifique. Exemple Le montant d'une ligne de contrat est 10 000. L'échéancier de règlement est établi selon les pourcentages 35, 60 et 5 avec une valeur pour la date de facturation fixée à 5, 30 et 45. Lors de la génération des règlements échelonnés, les montants seront 3 500, 6 000 et 500. Le système calcule la date de facturation planifiée à partir de la date du contrat ou de la date spécifique, en ajoutant 5 jours pour le premier règlement, 30 pour le second et 45 pour le dernier. Projet Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : projets. Tiers acheteur Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : tiers acheteurs. Numéro de règlement échelonné Les champs De et A permettent de définir les plages suivantes : règlements échelonnés. Paramètres Nouveaux règlements échelonnés de l'échéancier Si cette case est cochée, LN génère les règlements échelonnés sur la base des échéanciers définis dans la session Echéanciers de règlements (tcmcs2140m000). Remarque L'échéancier défini est lié à la ligne de contrat et utilisé pour générer des règlements échelonnés. Pour exemple, un échéancier de règlement inclut 3 règlements échelonnés qui doivent être facturés aux jours 30, 60 et 90 respectivement pour le contrat. L'application prend en compte la Date d'attribution du contrat lors du calcul de la date de facture planifiée pour chaque règlement échelonné. Par conséquent, les règlements échelonnés sont facturés :
Ceci est également vrai pour l'option Date spécifique. La date spécifiée est utilisée au lieu de la date d'attribution du contrat. Cependant, la facture planifiée peut être modifiée. Date début facture Date à laquelle commence la facturation des règlements échelonnés. Valeurs autorisées Date Date que vous spécifiez pour le début de facturation des règlements échelonnés. Remarque Ce champ n'est activé que si le champ Date début facture contient la valeur Date spécifique. Utiliser élément Si cette case est cochée, vous pouvez utiliser des éléments standard pour générer des règlements échelonnés dans le cadre du projet. Remarque Ce champ n'est activé que si la case Nouveaux règlements échelonnés de l'échéancier est cochée. Elément Code d’identification de l'élément à l'aide duquel LN génère les règlements échelonnés. Remarque Ce champ n'est activé que si la case Nouveaux règlements échelonnés de l'échéancier est cochée. Description Description ou nom du code. Utiliser activité Si cette case est cochée, vous pouvez utiliser des activités standard pour générer des règlements échelonnés dans le cadre du projet. Remarque Ce champ n'est activé que si la case Nouveaux règlements échelonnés de l'échéancier est cochée. Activité Code d'identification de l'activité standard à l'aide de laquelle LN génère les règlements échelonnés. Remarque Ce champ n'est activé que si la case Nouveaux règlements échelonnés de l'échéancier est cochée. Description Description ou nom du code. Etat des traitements Si cette case est cochée, LN imprime l'état de traitement. Règlements échelonnés facturables Si cette case est cochée, les règlements échelonnés inclus dans la plage spécifiée sont rendus facturables dans la période spécifiée. Rendre facturable si Période au cours de laquelle les règlements échelonnés sont rendus facturables. Valeurs autorisées Date réelle de facture Si la valeur du champ Date de facturation planifiée est antérieure à la date et à l'heure de ce champ, la valeur facturable est attribuée au règlement échelonné. Remarque Ce champ n'est actif que si le champ Rendre facturable si contient la valeur Date spécifique.
Générer Génère les règlements échelonnés à facturer.
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