Configuration des données de contrat

Un contrat renvoie à l'accord globale et renseigne par défaut diverses données dans la ligne de contrat. Pour préparer un contrat dans LN, définissez les données suivantes dans la session Contrat (tpctm1600m000):

Onglet Accord

  • Créez un ID de contrat.
  • Sélectionnez ou définissez le tiers acheteur dans la session Tiers acheteurs (tccom4510m000).
  • Sélectionnez ou définissez l'adresse du tiers acheteur dans la session Adresses (tccom4130s000).
  • Sélectionnez ou définissez les données du contrat à l'aide de la session Contacts par rôle de tiers (tccom4545m000).
  • Sélectionnez ou définissez le programme dans la session Programmes (tpctm0110m000). Un programme est un groupe de projets reliés gérés de manière coordonnée de façon à en faciliter l'exploitation et à assurer un meilleur contrôle.
  • Sélectionnez ou définissez le responsable du programme dans la session Employés - Caractéristiques générales (tccom0101m000).
  • Sélectionnez le service des ventes dans la session Départements (tcmcs0565m000) ou définissez-le dans la session Unités d'entreprise (tcemm0130m000).
  • Sélectionnez ou définissez le responsable du contrat dans la session Employés - Caractéristiques générales (tccom0101m000).
  • Sélectionnez ou définissez le projet pour le contrat dans la session Projets (tppdm6100m000). Il est possible de lier plusieurs projets à un contrat ou à une ligne de contrat. Remarque: la définition ou la liaison d'un projet n'est pas obligatoire durant la phase initiale du contrat. Vous pouvez créer un contrat avec un projet vide.
  • Définissez le statut du contrat avec l'option Statut du menu Vues, Références et Actions.
  • Définissez la phase du contrat afin d'indiquer à quel stade il se trouve : offre en cours, envoyé au client, etc.
  • Sélectionnez le type de contrat. Ce champ peut comprendre les valeurs suivantes :
    • Forfaitaire - la facturation se fait par règlements échelonnés ou selon la livraison.
    • Remboursement des coûts - uniquement pour une facturation de type Régie.
    • Temps & matières - Facturation à taux unitaire et de type Régie.
  • Saisissez la date à laquelle le contrat est attribué.
  • Entrez la date d'application et la date d'expiration du contrat.

Onglet Vente

  • LN sélectionne par défaut les données du tiers associé indiquées dans l'onglet Accord. Toutefois, vous pouvez modifier ces données.
  • Traçabilité affiche la date de création du contrat et le nom de la personne qui l'a créé.

Onglet Références

  • Utilisez l'onglet Références pour saisir un texte de référence à imprimer sur les factures, par exemple le nom de l'auteur du contrat ou le numéro de référence du client.

Onglet Facturation

  • Sélectionnez le type de facture.
  • Sélectionnez ou définissez le mode de facturation dans la session Modes de facturation (tcmcs0555m000).
  • Créez ou définissez les cycles de facturation pour le contrat dans la session Cycles de facturation (tpctm0130m000).
  • Créez ou définissez le cycle de facturation dans la session Détails des récurrences (tcccp0143s000).
  • Sélectionnez la méthode permettant de déterminer le taux de change. Remarque: En fonction du paramétrage du champ Exprimer en devise de référence dans la session Taux de change (tcmcs0108m000), LN divise ou multiplie le montant par le facteur de change avant d'appliquer le taux de change des devises.
  • Spécifiez si des demandes d'avance fournisseur sont applicables. Il est possible de lier des demandes d'avance fournisseur à un contrat ou à une ligne de contrat.
  • Saisissez le pourcentage de liquidation pour les avances Remarque: vous ne pouvez définir le pourcentage de liquidation que pour les contrats de type forfaitaire.
  • Sélectionnez le type de règlement échelonné (ce champ n'est actif que pour les modes de facturation du type Règlements échelonnés et Facturations proportionnelles.
  • Créez ou définissez l'échéancier des règlements échelonnés dans la session Echéanciers de règlements (tcmcs2140m000). Vous ne pouvez définir l'échéancier que si le champ Type règlt échelonné a la valeur Pourcentage.
  • Saisissez le nombre de points à répartir entre les règlements échelonnés pour le contrat. Vous ne pouvez définir les points que si le champ Type règlt échelonné a la valeur Points.
  • Saisissez le pourcentage de liquidation pour les règlements échelonnés. Remarque: Vous ne pouvez définir le pourcentage que pour les contrats de type forfaitaire.
  • Spécifiez le mode d'application de la retenue de garantie pour le contrat. Les valeurs possibles sont les suivantes :
    • Toutes les factures
    • Selon avancement
    • Pas de retenue
  • Saisissez le pourcentage de retenue de garantie.
  • LN sélectionne par défaut les données du tiers associé indiquées dans l'onglet Accord.
    • Tiers facturé
    • Adresse
    • Devise du contrat
    • Type de taux de change

Onglet Paiement

  • Sélectionnez ou définissez les conditions de règlement dans la session Conditions de règlement (tcmcs0513m000).
  • Sélectionnez ou définissez la méthode de règlement dans la session Méthodes de règlement client/fournisseur (tfcmg0540m000).
  • Sélectionnez ou définissez le code Compte bancaire dans la session Comptes bancaires par tiers payeur (tccom4515m000). Le compte lié au numéro s'affiche dans le champ Compte bancaire.
  • LN sélectionne par défaut le tiers payant, l'adresse et les données de contact à partir des données indiquées dans l'onglet Accord.
Remarque

Vous pouvez imprimer les états SF1034 et SF1035 (conformément aux exigences du gouvernement américain) pour les contrats. Ces états incluent respectivement le montant total facturé (SF1034) et le détail des coûts facturés (SF1035). LN imprime les états, selon le Mode de facturation spécifié. Pour des informations supplémentaires, reportez-vous à Modes de facturation (tcmcs0155s000)