Configuration du registre de TVA

Pour configurer l'enregistrement des écritures pour le registre de TVA, utilisez la séquence de sessions suivante :

1. Paramètres société (tfgld0503m000)
   Cochez la case Reg. TVA.
2. Motifs (tcmcs0105m000)
   Si vous devez imprimer le texte de la législation fiscale applicable dans les états de registre de TVA, définissez un motif pour la règle. Saisissez le texte qui doit apparaître dans les états fiscaux dans le champ de description du motif, et dans le champ Type de motif, sélectionnez Règle d'imposition.
3. Codes TVA par pays (tcmcs0136s000)

   Pour chaque code TVA dont les écritures doivent être incluses dans le registre de TVA, cochez la case Inclure dans le registre de TVA. La Catégorie de TVA doit être TVA. Pour la TVA sur les achats intracommunautaires, utilisez un code TVA de type Reporté.

   Pour les codes TVA dont vous devez imprimer la règle d'imposition, sélectionnez le motif correspondant dans le champ Règle d'imposition.

4. Registres de TVA (tfgld0160m000)

   Définissez un ou plusieurs registres de TVA. Vous pouvez en définir autant que nécessaire. Vous devez définir au moins un registre de TVA de type Achats et un de type Ventes.

   Pour les registres de TVA de type Achats destinés aux écritures d'achat intracommunautaires, cochez la case Ecritures intracommunautaires. La TVA sur ces écritures doit être du type Reporté.

5. Journaux (tfgld0511m000)
   • Pour les journaux dont les écritures doivent être incluses dans le registre de TVA, sélectionnez le registre TVA dans le champ Reg. TVA. Vous pouvez sélectionner un registre de TVA uniquement si son inclusion est autorisée ce type de journal. Pour plus d'informations, reportez-vous à Journaux du registre de TVA.
   • Créez une série pour chaque journal que vous avez lié à un registre de TVA. Vous ne pouvez définir qu'une seule série par exercice de TVA et vous devez saisir l'exercice dans le champ Exercice de TVA. Les écritures du registre de TVA ne peuvent être traitées que si l'exercice de TVA du numéro de document est identique à la date de saisie d'écriture du lot. Notez que l'exercice de TVA ne fait pas partie du numéro de document.
   • Créez des journaux pour les écritures facturées automatiquement des factures fournisseurs, avoirs et factures de transport qui doivent être incluses dans le registre de TVA.
6. Paramètres ACP (tfacp0100m000)

   Sélectionnez les journaux créés à l'étape précédente dans les champs suivants :

   • Journal des factures automatiques pour le registre de TVA
   • Journal des fact. automatiques pour le registre de TVA intra-commun.
   • Journal des notes de débit pour le registre de TVA
   • Journal des fact. de transport pour le registre de TVA
   • Journal des fact. de transport pour le registre de TVA intra-comm.