Impression du registre de TVA

Cette fonctionnalité est propre à la version italienne du produit.

Pour générer et imprimer les états de registre de TVA et l'état de décompte de TVA, utilisez les sessions suivantes :

  • Impression du registre de TVA (tfgld1435m000)
  • Impression du décompte de TVA (tfgld1434m000)

Vous pouvez générer les états de registre de TVA de la société financière courante. LN calcule et imprime les montants du registre de TVA dans la devise locale de la société financière.

Les numéros de page de l'état doivent être séquentiels au sein d'un exercice. Pour que les pages soient numérotées de manière séquentielle sur toutes les périodes de chaque exercice, dans la session Impression du décompte de TVA (tfgld1434m000), cliquez sur Réinitialiser le numéro de page. LN détermine le numéro de page de début par défaut ainsi que l'exercice et la période au cours desquels le numéro de page précédent est utilisé.

Pour que les documents soient numérotés de manière séquentielle, les documents supprimés sont inclus dans l'état du registre de TVA et apparaissent avec le statut SUPPRIMÉ.

Pour certains codes TVA, vous devez imprimer sur l'état ou sur la déclaration de TVA le texte de la législation fiscale applicable. Pour prendre cette fonction en charge, les règles d'imposition sont définies en tant que code Motif. Dans les états de registre de TVA, les écritures du registre de TVA sont regroupées par règle d'imposition. Les écritures pour lesquelles aucune règle d'imposition n'est liée à la TVA apparaissent sur l'état sous forme de groupe unique.

La TVA intracommunautaire ne s'applique qu'aux achats. Les montants de TVA sur les achats intracommunautaires doivent être compensés sur les états de registre de TVA. Pour ce faire, si vous imprimez un registre de TVA intracommunautaire, LN génère automatiquement le registre de TVA sur les ventes intracommunautaires correspondant, qui contient les mêmes données, ce qu'on appelle la mise en miroir.

Etat de registre de TVA pour un groupe de sociétés financières

Dans une structure multisociété, dans la session Impression du registre de TVA (tfgld1435m000), vous pouvez cocher la case Imprimer le registre de TVA pour toutes les sociétés du groupe pour imprimer le registre de TVA consolidé de la société groupe, si toutes les sociétés utilisent le registre de TVA et si elles ont la même devise locale. Pour toutes les sociétés du groupe, vous pouvez uniquement réimprimer un état Préliminaire ou un état Final.

La société groupe apparaît dans l'en-tête de l'état.

L'état contient les données du registre de TVA de toutes les sociétés du groupe, triées par journal. Aucun numéro de société n'est imprimé sur les lignes. L'état n'affiche aucune ligne récapitulative.

L'utilisation de la même série de journaux dans plusieurs sociétés engendre des numéros de document en double et le classement par journal/date est incorrect. Par conséquent, si vous souhaitez consolider les données du registre de TVA pour le groupe de sociétés financières, n'utilisez pas la même série de journaux dans les sociétés individuelles.

Statut des états de registre de TVA

Les états de registre de TVA peuvent avoir les statuts suivants :

  • Préliminaire
    Avant de générer l'état Final, vous pouvez générer un état Préliminaire à des fins de validation. Un état Préliminaire peut comporter des écritures non finalisées.
  • Final
    L'état Final ne comporte que des écritures finalisées. Une fois que vous générez l'état Final, vous ne pouvez plus modifier les données. Vous pouvez uniquement réimprimer le même état.
  • Réimprimer
    Vous avez réimprimé l'état final au moins une fois.

Vous pouvez imprimer un état Final de registre de TVA si les conditions suivantes sont remplies :

  • Il ne doit exister ni facture client ni écriture non finalisée devant être imputée au registre de TVA au cours de la période de TVA pour laquelle vous imprimez l'état.
  • Un état Final de registre de TVA a été imprimé pour la période précédente.

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