Règlements échelonnés de commande client (tdsls4110m000)

	Règlements échelonnés de commande client (tdsls4110m000) Cette session permet: D'afficher, saisir et gérer les lignes de règlement échelonné d'un règlement échelonné de commande client. Modifier les données des lignes de règlement échelonné qui sont transférées vers Facturation et pour lesquelles le statut des factures est Confirmé ou En attente. Vous pouvez lancer cette session : Dans la session Commande client - Règlements échelonnés (tdsls4600m100), en sélectionnant une ligne de règlement échelonné et en double-cliquant dessus. de manière autonome. Dans le menu Vues, Références et Actions, vous pouvez choisir : Clôturer règlements échelonnés, pour fermer un règlement échelonné de commande client. Un règlement échelonné de commande client ne peut être clôturé que lorsque toutes les lignes de commande sont livrées et que tous les règlements échelonnés non garantis sont facturés. Echéanciers de règlements permet de lancer la session Echéanciers de règlements (tcmcs2140m000) à partir de laquelle vous pouvez sélectionner et copier un échéancier de règlement par défaut à la session en cours. Règlements pour lancer la session Règlement échelonné - Règlements (tdsls4513s000). Transfert vers la facturation, permet de lancer la session Transfert des cmdes clients/programmes vers la facturation (tdsls4247m000) dans laquelle vous pouvez transférer des règlements échelonnés vers Facturation. Transfert vers la facturation pour transférer directement une ligne de règlement échelonné vers la Facturation. Afficher règ. échel. pour projets permet d'afficher seulement les lignes de règlements échelonnés liées au projet. Cette commande n'est visible que si vous lancez la session depuis la session Projet - vue 360 (tipcs0320m000). Hist. règl. éch. pour lancer la session Historique des règlements échelonnés de commande client (tdsls4552m000). Remarque Le montant total des règlements échelonnés ne peut pas dépasser le montant total des marchandises (à l'exclusion des coûts supplémentaires). Rubriques liées Règlements échelonnés TVA sur les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre Modification des données de vente après leur transfert vers Facturation Commande Numéro identifiant la commande client qui est également le règlement échelonné de la commande client. Statut Statut de la commande client. Valeurs autorisées Statut de l'en-tête de la commande client Tiers facturé Tiers à qui vous adressez les factures. Il s'agit en général du service Comptabilité fournisseur d'un client. La définition du tiers facturé inclut la devise et le taux de change par défaut, la méthode d'envoi et la fréquence, les informations sur le plafond de crédit du client, les conditions et les méthodes de règlement, ainsi que le tiers payeur associé. Facturation par règlements échelonnés Les règlements échelonnés facturés sont réglés (soustraits du montant des marchandises) lorsque les marchandises sont livrées et facturées. Les types de règlements suivants sont disponibles : Règlement direct Règlement indirect Valeurs autorisées Commande à règlement échelonné (non/direct/indirect/fermé) Devise Support d'échange généralement accepté comme des pièces, des bons du trésor et des billets de banque. LN propose divers types de devises : la devise société, employée en interne par les sociétés, par exemple, pour calculer les coûts et enregistrer les budgets ou les montants de TVA la devise de transaction, qui est employée dans les transactions avec des tiers, par exemple, sur les commandes et les factures Total des marchandises Valeur totale des marchandises énumérées dans la commande client. Facture demandée Montant total des lignes de commande client pour lesquelles une facture a été demandée mais n'a pas encore été émise. Facturé Montant total des marchandises figurant dans la commande client dont le statut est Facturé. Total des règlements échelonnés Valeur totale des règlements échelonnés énumérés dans la commande client. Versements demandés Montant total des règlements échelonnés de la commande client pour lesquels une facture a été demandée mais n'a pas été encore émise. Règlements échelonnés facturés Montant total des lignes de règlement échelonné dont le statut est Facturé. Total des règlements échelonnés réglés Nombre total de règlements échelonnés réglés. Remarque Les règlements échelonnés facturés sont réglés d'après les marchandises facturées lorsque les marchandises sont facturées par Facturation. Ligne de règlement échelonné Numéro de position de la ligne de règlement échelonné dans la commande client à règlement échelonné. Type du règlement échelonné Type de règlement échelonné. Remarque Les types de règlement échelonné Correction - Normal et Correction - Facture d'avance ne s'appliquent que si le Statut de la version du règlement échelonné initial est défini sur Facturé ou Demande facture générée et que le Statut dans Facturation est Préparé ou Imprimé. Le champ Utiliser l'avance fournisseur comme de la session Paramètres de commandes clients (tdsls0100s400) détermine le type de règlement échelonné anticipé que vous pouvez spécifier dans le champ en cours. Une commande client peut seulement inclure les lignes de règlement échelonné de type de règlement échelonné anticipé identique : soit Facture d'avance soit Demande d'avance fournisseur. Valeurs autorisées Type du règlement échelonné Pourcentage Pourcentage du montant total net de la commande attribué à la ligne de règlement échelonné. L'ajout d'une ligne de règlement échelonné entraîne l'insertion d'un pourcentage. Pour la première ligne, la valeur par défaut est 100 %. Pour toutes les autres lignes ajoutées, la pourcentage par défaut est calculé selon la formule suivante : 100 - pourcentage total des lignes de règlement échelonné Lorsque les pourcentages sont mis à jour, LN vérifie que le pourcentage total des lignes de règlement échelonné ne dépasse pas 100 %. Montant Montant du règlement échelonné. Statut de la version Statut de facture de la ligne de règlement échelonné. Valeurs autorisées Facturation par règlements échelonnés Date de lancement planifiée Date à laquelle le transfert de la ligne de règlement échelonné est effectué vers la Facturation. Ligne de règlement échelonné d'origine Le numéro de position de la ligne de règlement échelonné d'origine à laquelle le règlement échelonné de correction est lié. Liaison à la facturation mensuelle Si cette case est cochée, la ligne de règlement échelonné est liée à une facture mensuelle. Rubriques liées Factures mensuelles Texte Si cette case est cochée, un texte est lié à la ligne de règlement échelonné. Montant réglé Le montant payé pour la ligne de règlements échelonnés anticipés. Remarque Ce montant est mis à jour par la session MàJ des montants payés pour règlements échelonnés anticipés (tdsls4200m000) qui peut être lancée fréquemment dans un travail. Quant tous les règlements échelonnés anticipés pour une commande client ont été faits, la procédure de commande client peut se poursuivre. Historique traité Si cette case est cochée, la ligne de règlements échelonnés est traitée dans la session Traitement des commandes clients livrées (tdsls4223m000). Rubriques liées Factures mensuelles Classification TVA Attribut des en-têtes et des lignes de commande qui permet de définir des exceptions de TVA pour la transaction. LN extrait la classification de TVA par défaut des tiers facturants et facturés. Vous pouvez, par exemple, utiliser la classification de TVA pour : indiquer que les règlements au bénéfice d'un tiers facturant sont assujettis à une retenue à la source de l'impôt et des charges sociales ; Permet de regrouper les tiers de votre entreprise qui ont les mêmes caractéristiques de TVA, par exemple les sous-traitants ou les agents externes. indiquer que la TVA doit être payée dans un pays différent du pays d'origine du service des ventes ou du service clients. Rubriques liées Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales - concepts et éléments constitutifs Exonération Si cette case est cochée, exonération de TVA applicable. Remarque Si le paramètre Niveau d'exonération de TVA de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) est : Limité et que vous cochez manuellement cette case, le Code TVA est extrait par défaut du champ Ventes - Exonération de la session Traitement de la TVA (tctax0138m000). Si vous désélectionnez manuellement cette case, le code TVA n'est pas modifié. Etendu et que vous cochez manuellement cette case, le Code TVA n'est pas modifié. Si vous désélectionnez manuellement cette case, les champs Motif d'exonération TVA et Certificat d'exonération sont désélectionnés et désactivés. Rubriques liées Configuration des exonérations de TVA Pays TVA Pays à prendre en compte pour le calcul de la TVA. Rubriques liées TVA sur les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre Définition des codes TVA par pays Numéro de TVA propre Numéro employé pour identifier les personnes morales ou les sociétés. Les administrations fiscales attribuent des numéros de TVA aux sociétés enregistrées. Vos tiers doivent vous fournir leur numéro de TVA. Les tiers sans numéro de TVA sont considérés comme des personnes privées. Rubriques liées TVA sur les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre Présentation du traitement de la TVA Code TVA Le Code TVA sur la facture. Remarque Ce code ne peut être que de type TVA. Rubriques liées TVA sur les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre Pays TVA du tiers Pays dans lequel le tiers possède le code TVA. Rubriques liées TVA sur les règlements échelonnés basés sur des en-têtes d'ordre Configuration de l'enregistrement de la TVA Numéro de TVA du tiers Code TVA du tiers. Remarque Le code TVA du tiers est applicable à la date du jour. Pour déterminer et afficher le code TVA correct du tiers, LN utilise d'abord la date de livraison planifiée, puis la date réelle de livraison. Rubriques liées Configuration de l'enregistrement de la TVA Certificat d'exonération Certificat d'exonération attribué au tiers par l'administration fiscale. Remarque LN imprime les motifs d'exonération sur les factures clients. Ce champ ne s'applique que si le paramètre Niveau d'exonération de TVA est Etendu dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) et que les lignes de règlement échelonné sont du type Facture d'avance. Ce champ contient par défaut la méthode utilisée pour extraire les détails de TVA, telle qu'elle est définie dans la zone de groupe Séquence rech. bibliothèques TVA de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000). Rubriques liées Configuration des exonérations de TVA Motif d'exonération TVA Code Motif indiquant la raison pour laquelle le tiers acheteur peut être exempté de la TVA pour certaines transactions et juridictions. Remarque Ce champ ne s'applique que si le paramètre Niveau d'exonération de TVA est Etendu dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000) et que les lignes de règlement échelonné sont de type Facture d'avance. Ce champ contient par défaut la méthode utilisée pour extraire les détails de TVA, telle qu'elle est définie dans la zone de groupe Séquence rech. bibliothèques TVA de la session Paramètres de TVA (tctax0100m000). Le code Motif doit être du type Exonération TVA et avoir une date d’application, telle que définie par la Date de lancement planifiée. Rubriques liées Configuration des exonérations de TVA Conditions de règlement Accords relatifs au mode de règlement des factures. Les conditions de règlement incluent : la période durant laquelle les factures doivent être réglées, la remise accordée si une facture est payée dans les délais impartis. Les conditions de règlement permettent de calculer : la date d'échéance du règlement, la date d'expiration de la période de remise, le montant de la remise. Majoration pour retard de paiement Pourcentage qui est ajouté au montant des marchandises ou au prix des services que le destinataire de la facture doit régler si la facture n'est pas payée dans le délai prévu. Méthode de règlement Méthode utilisée pour créer un règlement fournisseur ou client. La méthode de règlement définit, par exemple : le montant maximum, la date d'exigibilité, les devises étrangères autorisées et les détails à imprimer sur l'état. Il s'agit des valeurs par défaut que vous pouvez modifier sur l'ordre ou la facture. Statut dans Facturation Statut de la facture client dans Facturation. Valeurs autorisées Statut de la facture client Date de la facture Date d'impression de la facture. Facture Société financière sur la facture. Journal Le type de transaction utilisé pour imputer une ligne de règlement échelonné facturée dans Facturation. Facture Numéro de facture de la facture échelonnée.