Copie des contrats de vente

Vous pouvez copier des contrats de vente dans la session Copie des contrats de vente (tdsls3801m000).

Vous avez toujours la possibilité de copier un contrat normal dans un autre contrat normal ou un contrat spécial dans un autre contrat spécial. Vous pouvez copier un contrat normal dans un contrat spécial, et inversement, à condition que les cases suivantes soient cochées dans la session Paramètres de contrats de vente (tdsls0100s300):

  • Copier le contrat spécial dans le contrat normal
  • Copier le contrat normal dans le contrat spécial

Lorsque vous effectuez une copie dans un nouveau contrat normal, LN vérifie qu'il n'en existe pas déjà un :

  • pour la même période ;
  • avec le même groupe de prix ou le même article ;
  • pour le même tiers acheteur.

S'il en existe déjà un et qu'il a le statut Actif, la copie n'est pas autorisée.

Si un tel contrat n'existe pas lorsque vous effectuez une copie dans un nouveau contrat normal :

  • La date d'application du nouveau contrat arrivera directement après la date d'expiration de l'ancien contrat
  • La période contractuelle sera d'une année

Les contrats sont copiés avec un nouveau numéro. Celui-ci est attribué de la même manière que lorsque vous saisissez un nouveau contrat dans la session Contrat de vente (tdsls3600m000), mais avec des dates d'application et d'expiration différentes.

Si la case Révisions de prix en cours d'utilisation est cochée sur la ligne de contrat source, les révisions du prix de contrat de vente liées au contrat source avec des dates d'application comprises dans la période de validité du nouveau contrat, sont copiées vers le nouveau contrat. S'il n'existe pas de révision de prix valide et que vous avez coché la case Copier les prix dans la session Copie des contrats de vente (tdsls3801m000), la dernière révision associée à l'ancien contrat est copiée dans le nouveau contrat avec la même date d'application que celle de la ligne du contrat.

Remarque

Les remises et programmes de remise de l'ancien contrat ne sont pas inclus automatiquement si vous copiez des prix dans le nouveau contrat. Pour copier également les remises dans le nouveau contrat, cochez la case Copier les remises dans la session Copie des contrats de vente (tdsls3801m000).

Lorsque les barèmes de prix ou les programmes de remise ne sont pas compatibles avec la durée d'application du nouveau contrat, créez de nouveaux barèmes et/ou de nouveaux programmes de remise en cochant les cases Créer un nouveau barème de prix et Créer un nouveau programme de remise dans la session Copie des contrats de vente (tdsls3801m000). Vous pouvez également ajouter de nouvelles lignes de prix/de remise aux barèmes de prix/programmes de remise existants.

Il est possible de copier les schémas de livraison liés à un ancien contrat dans un nouveau contrat. Pour copier le schéma de livraison, cochez la case Copier le contrat de livraison dans la session Copie des contrats de vente (tdsls3801m000).

La devise du tiers facturé doit être la même que celle du contrat. Les tiers doivent avoir le statut Actif lorsqu'un contrat est conclu. Une relation parent doit exister entre un tiers acheteur et les autres rôles de tiers.

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