Echec du contrôle de conformité

Si toutes les informations pertinentes ne sont pas renseignées, le contrôle de conformité échoue :

  • Si la valeur du champ N° licence n'est pas spécifiée, un échec du contrôle se produit. Exception : Lorsque le Code Examen est Aucune licence requise, vous n'avez pas à indiquer le numéro de licence.
  • Si aucune donnée de licence n'est indiquée, un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de base manquantes.
  • Si la case Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée dans la session Licences d'importation (tcgtc0120m100), un contrôle est exécuté pour s'assurer que la quantité ou la valeur du document peut être validée. Si la quantité ou la valeur restante spécifiée sur la licence d'importation trouvée est inférieure à la quantité ou la valeur du document, le contrôle de conformité échoue. Un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Problème opérationnelle.
Remarque

Un contrôle est également exécuté pour vérifier si les Données de conformité d'article sont disponibles pour l'article et le pays du document. Lorsqu'aucune donnée d'article n'est disponible, un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de conformité d'article manquantes.