Licences d'importation - Vue générale

Les licences d'importation contiennent des informations telles que le type de licence, le numéro de licence, le code Examen et les limites de quantité ou de valeur (le cas échéant). Vous pouvez utiliser la session Licences d'importation (tcgtc0120m100) pour créer et gérer les données de licence d'importation. Les licences d'importation peuvent être définies à divers niveaux dans la session Licences d'importation (tcgtc0620m100):

  • Groupe de pays
  • Pays
  • Groupe de tiers
  • Tiers vendeur
  • Tiers expéditeur
  • Adresse de l'expéditeur
  • Origine du document
  • Société de document
  • Document
  • Article

Les règles de priorité de recherche sont basées sur les informations spécifiées dans les champs suivants :

Adresse de l'expéditeurT. vendeurTiers expéditeur
Adresse de l'expéditeurTiers expéditeur
Adresse de l'expéditeurT. vendeur
Adresse de l'expéditeur
PaysT. vendeurTiers expéditeur
PaysTiers expéditeur
PaysT. vendeur
Groupe de paysT. vendeurTiers expéditeur
Groupe de paysTiers destinataire
Groupe de paysT. vendeur
T. vendeurTiers expéditeur
Tiers expéditeur
T. vendeur
PaysGroupe de tiers
Groupe de paysGroupe de tiers
Groupe de tiers
Pays
Groupe de pays

 

Priorité de recherche en fonction de Tiers, Adresse et Pays :

  • Lorsqu'un ensemble de pays ou de tiers est spécifié, tous les ensembles dans lesquels le pays ou le tiers sont spécifiés vont être vérifiés. Un pays et un tiers peuvent être liés à plusieurs ensembles de pays et de tiers, respectivement.
  • Lorsque le tiers vendeur diffère du tiers expéditeur, les deux tiers peuvent être liés à différents ensembles de tiers. Ce sont le ou les premiers ensembles de tiers du tiers expéditeur qui sont recherchés, puis le ou les ensembles de tiers du tiers vendeur. Ainsi l'ensemble de tiers expéditeurs a une priorité plus élevée que l'ensemble de tiers vendeurs.
Remarque
  • Des informations supplémentaires sur les licences ou des modifications de licence peuvent être spécifiées en utilisant l'option Remarques dans la session Licences d'importation (tcgtc0120m100), liées à la licence d'importation.
  • Il est possible d'exclure des documents des contrôles de conformité ; par exemple, un pays ou un tiers particulier.

Pour la recherche de règles de logique ou de priorité des licences, voir Recherche les règles de logique ou de priorité des licences.