| | Echec du contrôle de conformitéL'échec de contrôle de la conformité est enregistré si les informations appropriées ne sont pas spécifiées : - Si la valeur du champ N° licence n'est pas spécifiée, un échec du contrôle se produit. Exception : Lorsque le Code Examen est Aucune licence requise, vous n'avez pas à indiquer le numéro de licence.
- Si aucune donnée de licence n'est indiquée, l'échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de base manquantes.
- Si la case Limitation quantitative ou Quantité limitée est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), un contrôle est exécuté pour s'assurer que la quantité spécifiée ou la valeur du document peut être expédiée. Si la quantité ou la valeur restante spécifiée sur la licence d'exportation qui a été trouvée est inférieure à la quantité ou à la valeur du document, le contrôle de conformité échoue. Un échec du contrôle de conformité est enregistré avec le Code Motif d'échec défini sur la valeur Problème opérationnelle dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000).
Remarque Un contrôle est également exécuté pour vérifier si les Données de conformité d'article sont disponibles pour l'article et le pays du document. Lorsqu'aucune donnée d'article n'est disponible, un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Données de conformité d'article manquantes dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000). | |