| | Types de contrôlesSi une licence d'exportation est trouvée, deux types de contrôles sont exécutés : Contrôle de quantité fait : - Pour une ligne de commande client, la quantité commandée convertie en unité de stock est utilisée.
- Pour une ligne d'expédition, la quantité à expédier (dans l'unité de stock) est utilisée.
Contrôle de valeur fait : - Pour une ligne de commande client, la formule de calcul (montant net de la ligne de commande – montant de la remise sur la commande – montant de la commande clients) est utilisée.
- Pour une ligne d'expédition, la valeur est égale à la valeur de la quantité à expédier. Cette valeur est basée sur le prix commercial de la commande client, la ligne de livraison prévue, ou les deux. Le prix correct de la matière est également spécifié sur la ligne d'expédition.
- Les montants sont convertis dans la devise de licence à l'aide des taux de change internes.
- Pour les lignes d'expédition avec une origine autre que celle de la commande client ou du programme de vente, la valeur de la quantité à expédier doit être déterminée en fonction du prix commercial du produit. Sinon, la valeur douanière peut être utilisée, le cas échéant.
- Lorsque la case Quantité limitée est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), un contrôle est exécuté pour vérifier si la valeur de la ligne d'expédition basée sur le champ Valeur limitée de ligne d'expédition peut être expédiée. Cependant, pour ce contrôle, la valeur de la ligne d'expédition doit être déterminée.
Remarque Si la valeur de la ligne d'expédition est supérieure à la Valeur limitée de ligne d'expédition de la licence, le contrôle de conformité échoue. Un échec du contrôle de conformité est enregistré et le Code Motif d'échec a la valeur Problème opérationnelle dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1610m000). | |