| | Vérification des licences d'exportation Infor LN exécute une vérification générale de la licence d'exportation pour un document. Un mécanisme de recherche spécifique est utilisé pour identifier les licences d'exportation liées à un document. Si les exceptions du document ne sont pas spécifiées dans la session Exceptions document d'export (tcgtc0130m000), la recherche se base sur Type du document, Pays, Tiers acheteur, Tiers destinataire, Type de commande client et la date de la recherche : - Pour le pays, c'est la valeur spécifiée dans l'adresse du destinataire qui est prise en compte.
- Pour les lignes d'ordre, c'est la date de livraison planifiée qui est prise en compte comme date de recherche.
- Pour les lignes d'expédition, c'est la date actuelle qui est utilisée comme date de recherche.
Remarque - Lorsqu'une exception d'exportation existe, aucune recherche de licence d'exportation n'est exécutée, non plus qu'aucun contrôle interne.
- Lorsqu'aucune licence n'est trouvée, aucun contrôle interne ne peut être effectué car aucune donnée valide n'est disponible. Un échec du contrôle de conformité est enregistré dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000), avec un code Motif d'échec.
Pour les types de contrôles et les échecs de contrôle de conformité, voir | |