Présentation des licences d'exportation

Les licences d'exportation contiennent des informations telles que le type de licence, le numéro de licence, le code Examen et les limites de quantité ou de valeur (le cas échéant). Vous pouvez utiliser la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000) pour créer et gérer les données de licence d'exportation. Les licences d'exportation peuvent être définies à divers niveaux dans la session Licence d'exportation (tcgtc0620m200):

Provisoire
Groupe de pays
Pays
Groupe de tiers
Tiers acheteur
Tiers destinataire
Origine du document
Société de document
Document
Article

Les règles de priorité de recherche sont basées sur les informations spécifiées dans les champs suivants :

Adresse du destinataire	Tiers acheteur	Tiers destinataire
Adresse du destinataire	Tiers destinataire
Adresse du destinataire	Tiers acheteur
Adresse du destinataire
Pays	Tiers acheteur	Tiers destinataire
Pays	Tiers destinataire
Pays	Tiers acheteur
Groupe de pays	Tiers acheteur	Tiers destinataire
Groupe de pays	Tiers destinataire
Groupe de pays	Tiers acheteur
Tiers acheteur	Tiers destinataire
Tiers destinataire
Tiers acheteur
Pays	Groupe de tiers
Groupe de pays	Groupe de tiers
Groupe de tiers
Pays
Groupe de pays

Priorité de recherche en fonction de Tiers, Adresse et Pays :

Lorsqu'un ensemble de pays ou de tiers est spécifié, tous les ensembles pour lesquels le pays ou le tiers sont spécifiés vont être vérifiés. Un pays et un tiers peuvent être liés à plusieurs ensembles de pays et de tiers, respectivement.
Lorsque le tiers acheteur diffère du tiers destinataire, les deux tiers peuvent être liés à différents ensembles de tiers. Ce sont le ou les premiers ensembles de tiers du tiers destinataire qui sont recherchés, puis le ou les ensembles de tiers du tiers acheteur. Ainsi l'ensemble de tiers destinataires a une plus grande priorité que l'ensemble de tiers acheteurs. La même chose est valide pour le tiers vendeur et le tiers expéditeur.

Remarque

Des informations supplémentaires sur les licences ou des modifications de licence peuvent être spécifiées en utilisant l'option Remarques dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000), liées à la licence d'exportation.
Il est possible d'exclure des documents des contrôles de conformité ; par exemple, un pays ou un tiers particulier.

Pour la recherche de règles de logique ou de priorité des licences, voir Recherche les règles de logique ou de priorité des licences.

Rubriques liées