Contrôle de conformité à l'export

	Contrôle de conformité à l'export Les contrôles de conformité à l'export sont exécutés uniquement pour des scénarios d'exportation, à savoir lorsque le pays destinataire est différent du pays expéditeur indiqué pour l'expédition dans Magasin. Les contrôles de conformité à l'export s'appliquent aux documents suivants : Lignes de commande client (préalable à l'expédition), consultez Conformité aux règles commerciales internationales des commandes clients. Livrables de contrat (préalable à l'expédition), consultez Vérification de conformité d'exportation pour livrables de contrat. Lignes d'expédition de magasin (expédition réelle) Exceptions pour les contrôles de conformité à l'export Les contrôles de conformité à l'export ne s'appliquent pas à : Les lignes de retour de commande client et les commandes clients avec facturation de la consignation. Expéditions non liées aux Magasin (par exemple, les articles de coût ou la livraison directe). Pour les expéditions de magasin, les contrôles de conformité ne s'appliquent qu'aux ordres avec les origines suivantes : Commande client (transfert) Programme client (transfert) Vente manuelle Livrable de contrat Ordre de service (transfert) Ordre de service manuel Ordre de maintenance externe Maintenance sur art. client manuelle Projet (transfert) Projet manuel Transférer Transfert manuel Le schéma décrit la relation entre conformité de commerce international et documents d'export (documents de vente) : Rubriques liées Conformité de commerce international Contrôle interne de conformité à l'export Présentation des licences d'exportation Vérification des licences d'exportation Consommations de licence d'exportation Suppression des licences de conformité à l'export Résultats du contrôle de conformité Approbation des résultats du contrôle de conformité Annulation ou suppression des résultats du contrôle de conformité