Conformité aux règles commerciales internationales des commandes clientsSi la case Conformité de commerce international est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000) et la case Conformité d'exportation est cochée dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000), vous pouvez configurer les informations d'un article pour lequel la conformité à l'export s'applique. Si un article est soumis à la conformité aux règles commerciales internationales, des contrôles internes sont exécutés pour s'assurer que les informations de conformité à l'export sont valables et les licences nécessaires disponibles. Ceci est effectué lors de la saisie de la ligne de commande client, l'activation de livrable de contrat, le blocage de l'expédition ou la confirmation. Après le contrôle de conformité à l'export d'une ligne de commande client, les données de réussite et d'échec sont enregistrées. Si le contrôle de conformité à l'export échoue, la ligne de commande client est bloquée. Pour permettre l'exclusion des documents à partir des contrôles de conformité à l'export, vous pouvez indiquer des exceptions de document. Par exemple, les exceptions peuvent être spécifiées par le tiers, le pays et le type de document. Lignes de commande client Lorsqu'une ligne de commande client est spécifiée dans la session Commande client - Lignes (tdsls4100m900), recherche un accord de prix de matières valide.
Si ces conditions sont remplies, et aucune exception ne se trouve dans la session Exceptions document d'export (tcgtc0130m000), un contrôle de conformité interne est exécuté pour la ligne de commande client. Pour ce contrôle interne, l'application vérifie si une licence d'exportation est disponible et elle la valide dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000). Elle vérifie aussi si des données de conformité d'exportation sont disponibles pour la combinaison article - expédition, dans la session Données de conformité d'exportation article (tcgtc0110m000). Si la case Limitation quantitative ou Limitation de valeur est cochée dans la session Licences d'exportation (tcgtc0120m000) pour la licence d'exportation, les limites de quantité ou de valeur sont vérifiées. La quantité commandée des lignes de commandes client dans l'unité de stock et le montant net de la ligne de commande dans la devise de la commande sont utilisés à cet effet. Pendant la confirmation de l'expédition, les consommations de licence d'exportation sont journalisées dans la session Consommations de licences d'export (tcgtc1520m000). Remarque Si la conformité aux règles commerciales internationales s'applique à la ligne de commande client, la case Selon conform. de règles commerc. est cochée pour cette ligne. Composants Si le champ Gestion des composants est Nomenclature de vente ou Lignes de composants dans la session Lignes de commande client (tdsls4101m000), les composants sont liés à la ligne de commande client. Les contrôles de conformité d'exportation sont exécutés seulement pour les composants expédiés, et non pour l'article principal. Les résultats du contrôle de conformité sont donc automatiquement enregistrés par la ligne de composant. Ces lignes sont bloquées si un composant échoue au contrôle de conformité :
Contrôle de conformité à l'export Le contrôle de conformité peut entraîner un succès ou un échec, que vous pouvez voir dans la session Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000). En cas de réussite, la ligne de commande client (composant) est enregistrée et la procédure de commande commence. Le résultat du contrôle de conformité est automatiquement approuvé. En cas d'échec, la ligne est enregistrée et bloquée. La case de la session Bloqué est donc cochée pour la ligne et la ligne est affichée dans la session Motif du blocage, le Motif du blocage extrait du champ Motif blocage prédéf.- vérif. conformité d'export. dans la session Paramètres de commandes clients (tdsls0100s400). Vous ne pouvez pas utiliser la session Lignes de commande client bloquées (tdsls4520m000) pour transférer des lignes si la catégorie du motif de blocage est Vérification de conformité. Pour débloquer la ligne, vous devez mettre à jour les données requises et refaire le contrôle de conformité à l'export, ou une personne autorisée peut modifier manuellement le blocage de l'exportation dans les sessions Résultats de vérification de conformité document (tcgtc1510m000) ou Console de modif. résultats de vérification de conformité (tcgtc1610m100). Remarque Dans le menu Vues, Références et Actions de la session de diverses commandes, vous pouvez utiliser ces commandes :
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