Paramètres de TVA — Présentation

Ce tableau répertorie les différents paramètres et les autres données de configuration de la TVA pour les types d'enregistrement de TVA et de déclaration fiscale suivants :

  • TVA sur ventes
  • Taxe sur la valeur ajoutée et taxe à la consommation
  • Enregistrement de la TVA dans un pays étranger
  • TVA sur achats/charges
  • Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales
Paramètres de TVA communs
Type de taxe,SessionParamètres

Taxe sur la valeur ajoutée

Déclaration fiscale européenne

Composants logiciel implémentés (tccom0100s000)

Reporting statistique UE implémenté

Etat récapitulatif des ventes UE

Retenue à la source de l'impôt et des charges sociales

Déclaration DAS 2

Taxe sur la valeur ajoutée

Déclaration fiscale européenne

Données générales société (tccom0102s000)

Code TVA sté courante

Identification fiscale

Taxe sur la valeur ajoutée

TVA sur ventes à la destination

Paramètres COM (tccom0000s000)

TVA sur ventes à la destination applicable

Inclure TVA dans les soldes tiers

Taxe sur la valeur ajoutée

TVA sur ventes à la destination

Pays (tcmcs0110s000)

Imprimer TVA par administration fiscale

Imprimer ligne de TVA

Imprimer l'exonération de TVA

Vérification du numéro de compte

TVA

Programme de comptabilité pour la TVA sur ventes Paramètres du programme de comptabilité fiscale (tctax6100m000)

Utiliser programme de comptabilité fiscale

Déclaration Intrastat Paramètres Intrastat (tccom7100s000)Définition des détails de la déclaration Intrastat
Tout type de taxe Paramètres de TVA (tctax0100m000)Définition des paramètres applicables à chaque type de configuration de TVA
Enregistrement de la TVA dans un pays étranger Paramètres de TVA (tctax0100m000)

Utiliser les numéros de TVA d'autres sociétés financières

Autoriser la triangulation simplifiée entre les entités propres

Tout type de taxe

Articles - Ventes (tdisa0501m000)

Article - Valeurs par défaut ventes (tdisa0102s000)

Code TVA

Code TVA de l'article de vente

Tout type de taxe

Articles - Achat (tdipu0101m000)

Articles - Valeurs par défaut d'achat (tdipu0102m000)

Code TVA

Code TVA de l'article d'achat

Tout type de taxe Conditions de règlement (tcmcs0113s000)

Remise TVA comprise

TVA après remise

Indiquez le mode de calcul des montants de la TVA et de la remise.

 

Paramètres de TVA communs dans Finances
FunctieSessionParamètres
Tout type de taxe Paramètres de société groupe (tfgld0101s000) Nombre de périodes de TVA
Tout type de taxe Plan comptable (tfgld0508m000)

Code TVA par défaut

Code TVA par défaut pour les transactions imputées au compte

Tout type de taxe Paramètres ACR (tfacr0100s000)

Niveau de calcul de TVA

Calcul de la TVA au niveau de l'en-tête de facture ou sur chaque ligne de facture. Elément important pour la TVA sur ventes s'il existe un montant taxable maximum par facture.

Tout type de taxe

Paramètres ACP (tfacp0100m000)

Niveau de calcul de TVA

Code TVA

Taxe sur achats Amérique du Nord

Compte d'écart taxe sur achats

Tout type de taxe Paramètres CMG (tfcmg0100s000)

Régulariser TVA pour déductions

Calculer TVA sur avances clt/fourn.

Montant minimal pour calcul TVA

Paramètres de TVA dans Facturation
Tout type de taxe Paramètres de facturation (cisli0100m000)

Date TVA

Période TVA dérivée de

Journal Intrastat pour ventes manuelles