Définition des exceptions TVA

Vous pouvez définir des exceptions TVA pour les cas où le code TVA dérivé est incorrect. Une exception TVA est un ensemble de détails sur les transactions pour lequel vous définissez un code ou un pays TVA, ainsi qu'un pays TVA de tiers autres que ceux qui seraient normalement déduits du code ou du pays TVA.

Par exemple, si vous avez besoin d'un code TVA particulier pour les transactions d'achat, comportant un pays expéditeur et des conditions de livraison spécifiques, il vous suffit de définir une exception.

Remarque

Si vous définissez une retenue à la source, vous devez employer cette procédure pour lier les codes Groupe de taxes aux classifications de TVA du tiers.

Pour définir des exceptions TVA :

  1. Dans la session Groupes de sociétés (tctax0170m000), définissez un ou plusieurs groupes de sociétés financières.

  2. Dans la session Sociétés par groupe (tctax0171m000), ajoutez des sociétés financières à ce groupe. Vérifiez que chaque société financière appartient à un seul groupe de sociétés financières.

    Si la définition des exceptions porte sur une seule société financière, créez un groupe ne contenant qu'une seule société.

  3. Pour le groupe de sociétés financières, définissez les exceptions TVA de l'une des manières suivantes :

    • Pour les pays individuels, employez la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).
    • Exceptions TVA par groupe de pays (tctax1101m000)

      Si l'exception TVA s'applique à plusieurs pays, utilisez les sessions Exceptions TVA par groupe de pays (tctax1101m000).

      • Dans la session Groupes de pays (tccom1180m000), définissez d'abord les groupes de pays et, dans la session Pays par groupe (tccom1181m000), ajoutez des pays à ce groupe.
      • Lancez ensuite la session Exceptions TVA par groupe de pays (tctax1101m000) pour définir les exceptions TVA pour le groupe de pays.

  4. Dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000), sélectionnez les détails suivants :

    • Niveau d'exonération de TVA
      Sélectionnez la méthode à utiliser pour définir les exonérations de TVA. Si vous ne définissez pas d'exonérations de TVA, sélectionnez Limité.
    • Critère de tri

      Sélectionnez l'une des valeurs suivantes :

      • Dans l'un des champs Critère de tri, sélectionnez Exceptions par pays ou Exceptions par groupe de pays, selon le cas.
      • Si, outre les exceptions TVA, vous définissez les exonérations de TVA, vous devez sélectionner également Exonérations par pays ou Exonérations par groupe de pays dans un champ Ordre de recherche.
  5. Servez-vous de la session Scénario de taxe test (tctax8100m000) pour tester le code et le pays TVA résultants dans diverses situations et effectuer les ajustements nécessaires.

Rubriques liées