Enregistrement de la TVA dans un pays étranger - ordres de service

Si vous créez un ordre de service, LN stocke le département financier de l'ordre sur l'en-tête d'ordre. Initialement le département financier est égal au département de maintenance de l'ordre. De cette manière, le code TVA initial est le pays de la société financière du département de maintenance.

LN n'affiche le département financier que si vous cochez la case Utiliser les numéros de TVA d'autres sociétés financières dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000).

Le pays TVA peut changer dans les cas suivants :

  • Vous saisissez ou changez l'adresse de l'emplacement sur l'en-tête de l'ordre de service. L'adresse de l'emplacement d'un ordre de service détermine le pays TVA.
  • LN détermine les détails de la TVA de la première ligne de l'ordre, ce qui aboutit à un pays TVA différent.

Si les pays TVA des lignes de l'ordre de service diffèrent, LN utilise la méthode suivante pour déterminer le pays TVA de la facture de service :

  • Si le pays TVA change et que vous définissez un département financier pour ce pays dans la session Départements financiers (tctax4110m000), LN change le département financier sur l'en-tête de commande pour indiquer le nouveau département financier du pays TVA.
  • Si le pays TVA de la ligne suivante de l'ordre diffère du pays TVA de la première ligne, LN change le département financier sur l'en-tête d'ordre en indiquant le département de maintenance. Il change également le pays TVA de la première ligne de l'ordre en indiquant le pays TVA de l'en-tête d'ordre de service.
  • Le département financier de l'ordre de service détermine le pays TVA de toutes les lignes suivantes de cet ordre.

Vous pouvez changer le département financier de l'en-tête d'ordre s'il n'existe aucune imputation financière pour l'ordre. S'il existe des imputations financières, LN affiche un message d'avertissement.

Les mêmes règles s'appliquent aux ordres de service créés à partir d'un appel de service. Le département de maintenance propriétaire de l'appel ne facture pas le client et LN ne crée pas d'imputation financière à partir de l'appel de service.

Remarque

Dans Service, LN ne détermine pas les détails de la TVA pour les lignes des coûts estimés. LN détermine les détails de la TVA des lignes d'ordre quand les lignes réelles sont créées si vous lancez l'ordre de service.

Les détails de la TVA des types de coûts de service

Les critères permettant de déterminer les détails de la TVA pour les lignes matières, les lignes main-d'oeuvre et les lignes coûts diffèrent de la manière suivante :

  • Matières

    Les détails de la TVA reposent sur :

    • le tiers vendeur,
    • l'article,
    • l'élément de prix de revient,
    • le type de coût,
    • la TVA basée sur des Services ou des Marchandises,
    • le magasin,
    • l'exonération de TVA ou non pour les matières.
  • Main-d'oeuvre et coûts

    Les détails de la TVA reposent sur :

    • l'élément de prix de revient,
    • le type de coût,
    • la TVA basée sur des Services ou des Marchandises,
    • l'exonération de TVA ou non pour la main-d'oeuvre ou l'article de coût.

Les pays TVA des lignes matières, main-d'oeuvre et coûts d'un ordre de service peuvent donc différer. Si vous lancez un ordre de service dans Facturation, LN détermine les détails de la TVA pour les lignes main-d'oeuvre, matières et coûts, dans cet ordre.

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