Groupes de pays

Vous pouvez utiliser des groupes de pays TVA pour spécifier les informations de position de TVA par groupe de pays plutôt que par pays.

Vous pouvez, par exemple, spécifier ces groupes de pays :

  • le pays de résidence de la société,
  • les pays de l'Union européenne,
  • les pays n'appartenant pas à l'Union européenne.

Vous pouvez utiliser ces types de groupes de pays :

Pour chaque groupe, vous pouvez indiquer s'il représente des pays membres de l'Union européenne. Cette information est nécessaire pour l'état de la Balance des paiements de Belgique.

Configuration de relations par position de TVA pour des groupes de pays :

  1. Groupes de pays (tcmcs1180m000)
    Définissez les groupes de pays.
  2. Pays (tcmcs0110s000)
    Dans la section Groupes de pays, sélectionnez le groupe de pays TVA du pays.
  3. Positions de TVA (tfgld0120m000)
    Pour les positions de TVA à configurer pour un groupe de pays TVA, cochez la case Groupe de pays.
  4. Relations par position de TVA (tfgld0121m000)
    Nouveau permet de lancer la session de détails Relations par position de TVA (tfgld0121m000). Si la case Groupe de pays a été cochée pour la ligne de position de TVA de la session Positions de TVA (tfgld0120m000), vous pouvez définir les détails pour un groupe de pays TVA.

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