Exceptions document d'export (tcgtc0130m000)

	Exceptions document d'export (tcgtc0130m000) Cette session permet de créer et de gérer les exceptions de document d'exportation. Les exceptions de document d'exportation peuvent être utilisées pour annuler les vérifications de conformité. Si une exception de document est liée à un document, la vérification de conformité du document n'est pas nécessaire. Remarque Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité d'exportation dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée. Vous pouvez afficher les données pour lesquelles l'exception est valide. Rubriques liées Conformité de commerce international Groupe de pays Groupe de pays défini par l'utilisateur. Remarque Ce champ est disponible si la valeur dans le champ Pays n'est pas spécifiée. Description Description ou nom du code. Pays Code Pays. Remarque Ce champ est disponible si la valeur dans le champ Groupe de pays n'est pas spécifiée. Description Description ou nom du code. Groupe de tiers Groupe de tiers défini par l'utilisateur. Remarque Ce champ est disponible si le Tiers destinataire ou le Tiers acheteur n'est pas spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers acheteur Le code de contact du tiers acheteur. Remarque Ce champ est disponible si le Groupe de tiers n'est pas spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers destinataire Code du tiers destinataire. Remarque Ce champ est disponible si le Groupe de tiers n'est pas spécifié. Cette valeur doit être associée au Tiers acheteur. Type du document Type d'objet de gestion. Valeurs possibles : Commande client Contrat Expédition Sans objet Type de commande client Code du type de commande client. Remarque Ce champ ne s'affiche que si la case Commandes (TD) est cochée dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000). Ce champ n'est disponible que si le Type du document est de type Commande client ou Sans objet. Description Description ou nom du code. Date d'application Date à laquelle l'exception est applicable. Remarque Cette date doit être antérieure à la Date d'expiration. Date d'expiration Date à partir de laquelle l'exception n'est pas valide. Remarque Cette date doit être postérieure à la Date d'application. Exception de vérification de conformité Si cette case est cochée, la vérification de conformité n'est pas requise pour le document. Remarque Par défaut, cette case est cochée. Approbation résultat de vérific. conformité Indique si le résultat de la vérification de conformité doit être approuvé manuellement. Remarque Ce champ peut n'est affiché que si le champ Approbation résultat de vérific. conformité a la valeur Via exceptions dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000). Ce champ n'est disponible que si la case Exception de vérification de conformité n'est pas cochée. Texte Il est indiqué que le texte relatif à l'exception est disponible. Exceptions applicables uniquement Affiche les données de conformité de l'article applicables à la date courante.