Licences d'importation (tcgtc0120m100)

	Licences d'importation (tcgtc0120m100) Cette session permet de créer et de gérer les licences d'importation. Les licences d'importation peuvent être utilisées pour la vérification interne des marchandises importées. Cette vérification n'est effectuée que pour les commandes fournisseurs (importation planifiée) et les réceptions. Les licences d'importation ne sont valides que pour la période spécifiée. Vous ne pouvez afficher que les données pour lesquelles la licence est valide. Remarque Vous ne pouvez accéder à cette session que si la case Conformité d'importation dans la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000) est cochée. Rubriques liées Conformité de commerce international Résultats du contrôle de conformité Approbation des résultats du contrôle de conformité Contrôle de conformité d'importation Vérification de conformité d'importation interne Licences d'importation - Vue générale Vérification des licences d'importation Consommations de licence d'importation Suppression des licences de conformité d'importation Code Licence Numéro d'identification de licence généré pour la vérification de conformité des marchandises et services importés. Remarque La valeur par défaut de ce champ est issue du champ Numéro de série pour licences de la session Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000). Description Description ou nom du code. Temporaire Si cette case est cochée, la licence est une licence provisoire. Remarque Ce champ n'est disponible que si l'une de ces valeurs est spécifiée : Tiers vendeur Tiers expéditeur Objet de gestion Groupe de pays Groupe de pays défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est disponible que si l'une de ces valeurs est spécifiée : Pays Adresse expéditeur Tiers expéditeur Document Description Description ou nom du code. Pays Le code pays pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas disponible si le champ Groupe de pays ou Document est spécifié. Description Description ou nom du code. Groupe de tiers Groupe de tiers défini par l'utilisateur, pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas disponible si l'Adresse expéditeur, le Tiers expéditeur ou le Document est spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers vendeur Tiers destinataire pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers ou le Document est spécifié. Description Description ou nom du code. Tiers expéditeur Tiers acheteur pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas visible lorsque le Groupe de tiers est spécifié. Adresse expéditeur Adresse du tiers acheteur pour lequel la licence est valide. Description Description ou nom du code. Document Type d'objet de gestion pour lequel la licence est valide. Valeurs possibles : Commande fournisseur Réception Sans objet Société d'objet de gestion Objet de gestion de la société pour laquelle la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas disponible si le champ Document a la valeur Sans objet. La société spécifiée doit être une société logistique. Objet gestion Numéro de l'objet de gestion pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas actif si : Le champ Document a la valeur Sans objet. La Société d'objet de gestion n'est pas spécifiée. Si ce champ est disponible, la valeur indiquée doit être basée sur le champ du type de Document. Article Code de l'article. Remarque Les articles de type Equipement, Service sous-traité et Composé ne peuvent pas être indiqués. Description Description ou nom du code. N° article fab Numéro d’article de fabricant pour lequel la licence est valide. Remarque Ce champ n'est pas actif si : Le champ Numéros d'articles de fabricant implémentés n'est pas sélectionné dans la session Composants logiciel implémentés (tccom0100s000). Le champ Article n'est pas spécifié dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000). Le champ Article à numéro d'article de fabricant n'est pas spécifié dans la session Articles - Achat (tdipu0101m000). Description Description ou nom du code. Code Examen Indique si une vérification du numéro de licence doit être effectuée. Valeurs autorisées Code Examen Remarque Par défaut, ce champ a la valeur Licence requise et vous ne pouvez pas modifier ce paramètre, si la case Temporaire est cochée. Réglementation juridique Code de l'entité de réglementation. Description Description ou nom du code. Type de licence Type de licence utilisé pour l'importation des marchandises. Valeurs autorisées Type de licence N° licence Numéro de licence lié au type de licence. Acheteur Acheteur responsable de la licence. Remarque Cette valeur est utilisée pour les consoles de Licence. Cette valeur est extraite par défaut de l'acheteur du Profil Utilisateur d'Achat. Description Description ou nom du code. Limitation quantitative Si cette case est cochée, la limitation de quantité s'applique. Remarque Cette case n'est pas disponible si la case Limitation de valeur est cochée. Quantité limitée Limite de la quantité de marchandises. Remarque Ce champ n'est disponible que si la case Limitation quantitative est cochée. La valeur doit être supérieure à zéro. Unité Unité utilisée pour exprimer la quantité. Quantité consommée Quantité de marchandises consommées. Quantité restante Quantité de marchandises restantes. Limitation de valeur Si cette case est cochée, la limitation de valeur s'applique. Remarque Cette case n'est disponible que si la case Limitation quantitative n'est pas cochée. Valeur limitée La limite de la valeur des marchandises pour une période spécifique comme 12 mois d'expéditions. Remarque Ce champ n'est disponible que si la case Limitation de valeur est cochée. Cette valeur doit être supérieure à zéro. Devise de la valeur limitée Devise utilisée dans laquelle est exprimée la Valeur limitée. Remarque Ce champ est disponible et obligatoire si la case Limitation de valeur est cochée. Cette valeur est par défaut basée sur la devise de l'Objet de gestion spécifié ou du Tiers vendeur ou sur la devise locale. Valeur limitée de ligne d'expédition Valeur(coût) de la limite des marchandises expédiées pour chaque ligne d'expédition. Remarque Ce champ n'est disponible que si la case Limitation de valeur est cochée. La valeur doit également être supérieure à zéro. Cette valeur est issue par défaut du champ Valeur limitée. Cette valeur est exprimée selon la Limitation de valeur. Valeur consommée Valeur des marchandises consommées. Valeur restante Valeur des marchandises restantes. Date d'application Date à partir de laquelle la licence devient valide. Remarque La valeur spécifiée doit être antérieure à la Date d'expiration. Date d'expiration Date à partir de laquelle la licence n'est pas valide. Remarque La valeur spécifiée doit être postérieure à la Date d'application.