Date et heure à partir desquelles les paramètres nouveaux et modifiés sont en vigueur.
Remarque
Par défaut, la date et l'heure actuelles sont utilisées et vous ne pouvez pas modifier cette valeur.
Paramètres de conformité de commerce international (tcgtc0100m000)Cette session permet de définir les paramètres de conformité aux règles commerciales internationales.
Date d'application Date et heure à partir desquelles les paramètres nouveaux et modifiés sont en vigueur. Remarque Par défaut, la date et l'heure actuelles sont utilisées et vous ne pouvez pas modifier cette valeur. Description Description ou nom du code. Conformité d'exportation Si cette case est cochée, la fonctionnalité de vérification de conformité à l'export est implémentée. Vérification interne Si cette case est cochée, la fonctionnalité de vérification interne de la conformité à l'export est implémentée. Groupe de séries pour licences Groupe de séries pour la licence. Description Description ou nom du code. Numéro de série pour licences Numéro de série utilisé pour le code Licence d'exportation. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne de l'onglet Conformité d'exportation est cochée. Description Description ou nom du code. Approbation résultat de vérific. conformité Indiqué si une approbation supplémentaire est requise pour des vérifications de conformité à l'export réussies. Valeurs autorisées Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne de l'onglet Conformité d'exportation est cochée. Journal d'historique Si cette case est cochée, les données sont enregistrées dans l'historique lors des changements de licences et pour les résultats des vérifications de conformité. Archivage historique de conformité implémenté Si cette case est cochée, l'historique de conformité de commerce international peut être archivé dans une société d'archivage. Vous pouvez archiver l'historique de conformité dans la session Archivage et suppr. hist. résultats de vérification de conformité doc. (tcgtc1260m000). Données de base manquantes Code Motif d'échec de la vérification de conformité, si toutes les données de base requises ne sont pas renseignées. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne de l'onglet Conformité d'exportation est cochée. Description Description ou nom du code. Données de conformité d'article manquantes Code Motif d'échec de vérification de conformité, si les données de conformité d'article requises ne sont pas renseignées. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne de l'onglet Conformité d'exportation est cochée. Problème réglementaire Code Motif d'échec de vérification de conformité en cas de sortie réglementaire. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne de l'onglet Conformité d'exportation est cochée. Problème opérationnelle Code Motif d'échec de vérification de conformité en cas de sortie opérationnelle. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne de l'onglet Conformité d'exportation est cochée. Conformité d'importation Si cette case est cochée, la fonctionnalité de vérification de conformité d'importation est implémentée. Vérification interne Si cette case est cochée, la fonctionnalité de vérification de conformité d'importation interne est implémentée. Numéro de série pour licences Numéro de série utilisé pour le code Licence d'importation. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne Vérification interne de l'onglet Conformité d'importation est cochée. Données de base manquantes Code Motif d'échec de la vérification de conformité, si toutes les données de base requises ne sont pas renseignées. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne Vérification interne de l'onglet Conformité d'importation est cochée. Données de conformité d'article manquantes Code Motif d'échec de vérification de conformité, si toutes les données de conformité d'article requises ne sont pas renseignées. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne Vérification interne de l'onglet Conformité d'importation est cochée. Problème réglementaire Code Motif d'échec de vérification de conformité en cas de sortie réglementaire. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne Vérification interne de l'onglet Conformité d'importation est cochée. Problème opérationnelle Code Motif d'échec de vérification de conformité en cas de sortie opérationnelle. Remarque Ce champ n'est actif que si la case Vérification interne Vérification interne de l'onglet Conformité d'importation est cochée.
| |||