Scénario de taxe

  • Facture TVA seulement - Réclamé

    Sélectionnez cette option pour les transactions impliquant des marchandises exonérées de charges et pour lesquelles seul le montant de la TVA peut être dû. La facture client ne reflètera alors que le montant de la TVA.

  • Facture TVA seulement - Non réclamé

    Sélectionnez cette option pour les transactions impliquant des marchandises exonérées de charges et pour lesquelles le montant de la TVA ne peut être dû. Selon le paramétrage de Exonéré dans la session Paramètres de facturation (cisli0100m000), il n'y aura pas de facture du tout, ou une valeur zéro.

  • TVA sur facture distincte

    Sélectionnez cette option pour créer des factures séparées pour les montants nets et avec TVA.

    Une ligne de commande avec l'option TVA sur facture distincte option vous permet de préciser les données de facture TVA. Dans la session Lignes facturables (cisli8110m000), dans le menu Vues, Références et Actions, sélectionnez la commande Données facture TVA pour lancer la session Satellites ligne facturable (cisli8112m000). Dans cette session, vous pouvez préciser la devise pour la TVA et les taux de devise pour convertir le montant de base de TVA exprimé en devise utilisée pour la commande en montant de base de TVA exprimé dans la devise de TVA.

    Lorsque vous facturez la ligne facturable, cela crée deux factures - une facture nette et une facture TVA seulement. La facture TVA sera créée en se basant sur les données précisées dans Données facture TVA.