Règlements échelonnés de contrat de service

Les détails de facturation du contrat de service ou du devis de contrat de service sont définis dans l'onglet Facturation des sessions de détail.

Facturation des contrats de service.

Le mode de facturation choisi détermine le type et le nombre de règlements échelonnés présentés. Il détermine également si les factures sont présentées avant que le travail ne commence, ou une fois qu'il est terminé.

Le mode de facturation est lié à un devis de contrat de service ou à un contrat de service au moyen de modèles de règlements échelonnés. Après insertion, les détails suggérés par le modèle peuvent être modifiés, si nécessaire.

Le règlement échelonné accepté est transmis au module Facturation de l'application Facturation qui gère l'impression des documents associés. Ce module notifie également l'application Finances de cet événement. Le module renvoie la date de facture, le numéro de facture et la date d'imputation à utiliser dans le module Gestion des contrats.

Vous ne pouvez annuler un règlement échelonné que lorsque le statut est Ouvert ou Accepté.

Si un contrat de service est consigné dans l'historique, les règlements échelonnés associés le sont également.

Remarque

Les paramètres de la session Paramètres de gestion des contrats (tsctm0100m000) permettent d'indiquer le niveau de détail des informations consignées dans l'historique.