Calcul de la TVALes calculs de TVA suivants sont présentés : TVA sur les factures clients La TVA sur les factures clients, créées dans la session Factures clients (tfacr1110s000), se calcule à deux niveaux :
Vous ne pouvez utiliser la TVA au niveau de l'en-tête que si le type de la TVA s'applique à l'ensemble de la facture. En présence de plusieurs types de TVA, vous devez définir la TVA par ligne d'écriture. Le niveau de calcul de la TVA se définit pour chaque facture dans le champ Niveau de calcul de TVA de la session Factures clients (tfacr1110s000). La valeur par défaut se définit dans la session Paramètres ACP (tfacp0100m000). Si vous choisissez de calculer la TVA au niveau de l'en-tête dans la session Factures clients (tfacr1110s000), vous pouvez saisir :
Infor LN calcule un montant de TVA par défaut en fonction du total de la facture, du pays de TVA, du code TVA et de la date de la facture. Si vous ne saisissez pas de code TVA, le montant de la TVA est automatiquement égal à zéro et ne peut plus être modifié. Si vous choisissez de calculer la TVA au niveau de la ligne d'écriture dans la session Factures clients (tfacr1110s000), vous devez saisir un pays de TVA au niveau de l'en-tête. Toutefois, vous ne pouvez pas saisir de code TVA ni de montant TVA. Vous devez saisir un code TVA et un montant de TVA séparément pour chaque ligne d'écriture de la session. Infor LN calcule le montant total de la TVA de la facture en fonction des montants de TVA séparés saisis pour les lignes d'écriture. Une fois les écritures saisies, affichez le montant total de la TVA dans le champ Montant TVA en devise de règlement de la session Factures clients (tfacr1110s000). Le montant de TVA par défaut est calculé en fonction :
Vous pouvez indiquer les montants de TVA dans la session Codes TVA par ligne (tfgld1109m000). En cas de TVA simple, une seule ligne apparaît. En cas de TVA multiple, vous pouvez préciser les montants de TVA pour chaque ligne d'écriture. TVA reportée La TVA reportée est mise de côté sans être incluse au montant total de la TVA. Le montant de la TVA reportée est imputé dans un compte de TVA. Simultanément, une écriture de contrepassation est créée sur un compte de contrepartie pour la TVA. Le montant apparaît deux fois dans l'analyse de TVA :
Aux Pays-Bas, la TVA reportée est employée pour la législation relative au règlement de la TVA et de la sécurité sociale (factures des sous-traitants au fournisseur principal). Elle peut être utilisée au sein de l'Union européenne pour les factures fournisseurs provenant d'autres pays membres. De telles factures ne rendent pas compte de la TVA, mais lors de l'imputation, vous devez calculer un montant de TVA fictif (en fonction du taux national) qui est inclus dans l'état de TVA comme un montant à régler et à récupérer. TVA sur les factures fournisseurs La TVA sur les factures fournisseurs, créées dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000), se calcule à deux niveaux :
Vous ne pouvez utiliser la TVA au niveau de l'en-tête que si le type de la TVA s'applique à l'ensemble de la facture. En présence de plusieurs types de TVA, vous devez définir la TVA par ligne d'écriture. Vous pouvez définir le niveau de calcul de la TVA dans le champ Niveau de calcul de TVA de la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). La valeur par défaut de ce champ dépend du paramétrage du module Comptabilité fournisseurs. Si le calcul de la TVA s'effectue au niveau de l'en-tête de la facture, vous pouvez saisir un code TVA et un montant TVA dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). Infor LN saisit un montant de TVA par défaut en fonction :
Un montant erroné par défaut apparaît chaque fois que :
Si vous ne saisissez pas de code TVA, le montant de la TVA est automatiquement égal à zéro et ne peut plus être modifié. Vous devez saisir le code TVA et son montant par ligne d'écriture dans l'une des sessions suivantes :
Lorsque vous avez quitté l'une de ces sessions, Infor LN calcule le montant total de la TVA, puis l'affiche dans la session Saisie de facture fournisseur (tfacp2600m000). Remarque En cas de TVA multiple, vous pouvez préciser les montants de TVA pour chaque ligne d'écriture dans la session Codes TVA par ligne (tfgld1109m000). La session Codes TVA par ligne (tfgld1109m000) peut être activée lorsque le niveau du calcul de la TVA est identique à l'en-tête. Si vous utilisez une TVA sur charges, les montants de TVA sont reclassés pendant l'approbation :
Si les codes TVA de la facture et de la commande sont différents, la TVA imputée lors de l'enregistrement est annulée. Puis, la TVA totale de la facture est reclassée en cas de TVA sur les charges uniquement. Pendant l'approbation, la TVA est une nouvelle fois imputée mais à l'aide du code TVA de la commande. Si des articles coût sont concernés et si le groupe d'articles est identique à l'un de ceux spécifiés dans la session Groupes d'articles (tcmcs0123m000), la TVA sur ces articles coût est reclassée sur le compte saisi dans la session Ecritures lignes facture/relevé fournisseur rapproché(e) (tfacp1133s000), que vous pouvez lancer à l'aide de la commande Article coût du menu Spécifique de la session Rapprochement des lignes de commande fournisseurs (tfacp2541m000). Elle n’est donc pas reclassée sur le compte de débit de la TVA sur les charges du schéma d'intégration : ce compte de débit n'est utilisé que pour les articles achetés et pour les articles coût dont les groupes d'articles spécifiés dans la session Groupes d'articles (tcmcs0123m000) sont différents du groupe d'articles de l'article coût. Dans d'autres cas, elle n’est pas non plus reclassée sur le compte de coûts de revient d'origine. TVA sur les avances fournisseurs Dans certains pays, la TVA est appliquée sur les avances clients/fournisseurs qui dépassent un montant minimal établi. Pour appliquer la TVA sur les avances clients/fournisseurs, vous devez cocher la case Calculer TVA sur avances clt/fourn. de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). Vous devez également saisir le montant minimal dans le champ Montant minimal pour calcul TVA de la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000). En cas de règlement client/fournisseur émis, vous pouvez préciser le montant de la TVA dans les sessions suivantes :
Infor LN saisit le montant de TVA simple sur le compte général Compte de TVA sur avances fournisseurs et le compte général TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes généraux dans la session Données d'imputation des codes TVA simple (tfgld0171s000). Infor LN saisit le montant de TVA multiple sur le compte général Compte de TVA sur avances fournisseurs et le compte général TVA ventes sur avances fournisseurs. Vous pouvez définir ces comptes généraux dans la session Données d'imputation des codes TVA multiple (tfgld0170s000). TVA sur les escomptes réglés Dans certains pays, la TVA est réglée, par exemple, lorsqu'un escompte est déduit d'une facture. Si vous sélectionnez la case Régulariser TVA pour déductions dans la session Paramètres CMG (tfcmg0100s000), le montant de TVA pour les règlements émis peut être ajusté en cas :
Vous pouvez définir l'étape à laquelle le règlement aura lieu en cas de règlements émis dans la session Données d'imputation par banque/méthode de règlement (tfcmg0146s000).
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