Modélisation des exceptions TVA

Vous pouvez définir des exceptions de code TVA pour les cas où le code TVA dérivé est incorrect. Une exception de code TVA est un ensemble de détails sur les transactions pour lequel vous définissez un code TVA et/ou code Pays, ainsi qu'un pays TVA de tiers autres que ceux qui seraient normalement déduits du code TVA.

Par exemple, si vous avez besoin d'un code TVA particulier pour les transactions d'achat comportant une classification de TVA ou un pays expéditeur et des conditions de livraison spécifiques, il vous suffit de définir une exception.

Pour définir des exceptions de code TVA, procédez comme suit :

  1. Dans la session Groupes de sociétés (tctax0170m000), définissez un ou plusieurs groupes de sociétés financières.

  2. Dans la session Sociétés par groupe (tctax0171m000), ajoutez des sociétés financières à ce groupe. Vérifiez que chaque société financière appartient à un seul groupe de sociétés financières.

    Si la définition des exceptions porte sur une seule société financière, créez un groupe ne contenant qu'une seule société.

  3. Pour le groupe de sociétés financières, définissez les exceptions TVA de l'une des manières suivantes :

    • Pour les pays individuels, employez la session Exceptions TVA par pays (tctax1100m000).

    • Pour un ensemble de pays auxquels les mêmes exceptions s'appliquent, utilisez la suite de sessions ci-après :

      • Groupes de pays (tctax0120m000)
        Définissez les groupes de pays TVA.
      • Pays par groupe (tctax0121m000)
        Ajoutez des pays à ces groupes.
      • Exceptions TVA par groupe de pays (tctax1101m000)
        Définissez les exceptions TVA pour le groupe.
  4. Dans la session Paramètres de TVA (tctax0100m000), veillez à sélectionner les Exceptions par pays dans le champ Séquence de recherche 1.
  5. Servez-vous de la session Modèle TVA de test (tctax8100m000) pour tester le code et le pays TVA résultants dans diverses situations et effectuer les ajustements nécessaires.

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