Calcul et enregistrement de la TVA avec le programme de comptabilité fiscale

Pour la TVA sur ventes, les montants de TVA sont calculés au niveau de la ligne de commande et de la ligne de facture.

Si vous avez recours à un programme de comptabilité fiscale, celui-ci calcule les montants de TVA qu'il transmet à Infor LN. Ces montants sont ensuite imputés au compte général et les soldes des commandes tiers sont mis à jour. Infor LN utilise le code TVA uniquement pour déterminer les données d'imputation de la TVA.

Registre du programme de comptabilité fiscale

Le programme de comptabilité fiscale calcule les montants de TVA et les inscrit dans ses registres, avec d'autres données. Vous pouvez utiliser ces données pour retrouver et afficher dans un état les montants de la TVA. Le registre fiscal comprend les types d'informations suivants :

  • Type de transaction
  • le numéro de document ou de facture,
  • la date de la facture,
  • le montant de la TVA payable à la juridiction fiscale.
Enregistrement des montants de TVA

Le programme de comptabilité fiscale met automatiquement à jour son registre pour les transactions suivantes :

  • les factures finales créées dans Facturation,
  • les factures créées manuellement dans le module Comptes clients si elles sont finalisées.
Remarque

Pour les autres écritures financières telles que les écritures créées manuellement dans le journal, vous devez utiliser la session Fonction de calcul du programme de comptabilité fiscale (tctax6212m000) pour calculer les montants de TVA et mettre à jour le registre du programme de comptabilité fiscale.

Calcul du montant de la TVA

Si vous avez recours à un programme de comptabilité fiscale, celui-ci calcule la TVA pour le nombre de transactions et de documents créés dans Infor LN. Les montants de TVA sont calculés par ligne.

Les transactions et documents les plus importants sont les suivants :

  • Factures clients
  • contrats d'achat,
  • Commandes fournisseurs
  • factures fournisseurs,
  • offres de projet,
  • devis, commandes et contrats,
  • contrats de service et devis de contrat,
  • les ordres de service,

Le programme de comptabilité fiscale calcule la TVA applicable à partir :

  • de la juridiction fiscale,
  • du montant imposable,
  • du type de commande (par exemple vente ou service),
  • du type de produit vendu ou acheté.
Remarque

Pour les transactions et les documents autres que les factures clients créés dans Facturation et dans le module Comptes clients, le programme de comptabilité fiscale calcule le montant de TVA sans mettre à jour son registre.

Détermination de la juridiction fiscale

Le programme de comptabilité fiscale détermine, pour chaque commande, la juridiction fiscale grâce à :

  • l'adresse de l'expéditeur,
  • l'adresse du destinataire,
  • l'adresse de l'acceptation de la commande.

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