Utilisation d'un programme de comptabilité fiscale

Pour mettre en oeuvre l'interface entre Infor LN et un programme de comptabilité fiscale, utilisez les sessions dédiées au traitement des taxes d'Amérique du Nord. Infor LN prend en charge le programme de comptabilité fiscale série « O » de Vertex pour la TVA sur les ventes et l'utilisation.

Le programme de comptabilité fiscale calcule les montants de TVA et fournit les registres fiscaux nécessaires pour les audits et les déclarations fiscales, avec les adresses d'expédition des pays que vous avez saisis dans la session Pays des TVA sur ventes à la destination (tctax6103m000).

Lorsque vous générez les factures finales dans Facturation, le registre fiscal du programme de comptabilité fiscale est automatiquement mis à jour. Les montants TVA sont calculés par ligne de facture plutôt que par facture. Par ailleurs, le programme de comptabilité fiscale calcule les montants de TVA correspondant aux factures créées manuellement dans la session Données factures clients manuelles (cisli2120s000).

Si vous activez l'interface du programme de comptabilité fiscale, les fonctions Infor LN suivantes ne s'appliquent pas à ces transactions :

  • Traitement des exonérations de TVA.
  • Traitement multiniveau de la TVA.
  • Sélection du taux de TVA et calcul de cette dernière. Ces fonctions sont exécutées par le programme de comptabilité fiscale.

Pour les transactions liées à des adresses d'expéditions situées dans des pays autres que ceux saisis dans la session Pays des TVA sur ventes à la destination (tctax6103m000), Infor LN calcule la TVA de la façon normale.

Utilisation d'un programme de comptabilité fiscale

Si vous utilisez déjà Infor LN, vous pouvez faire appel à un programme de comptabilité fiscale :

  • en fin de mois, après la clôture de votre période financière ;
  • avant le début du traitement de la période actuelle.

Cependant, il est recommandé de commencer à utiliser le programme de comptabilité fiscale en fin de trimestre pour faciliter la tâche de reporting.

Remarque

Si vous ne pouvez pas commencer à employer le programme de comptabilité fiscale en fin de trimestre, vous devez consulter les registres fiscaux suivants lors de l'enregistrement de vos relevés trimestriels :

  • les registres fiscaux Infor LN,
  • les registres fiscaux du programme de comptabilité fiscale.