Définition des formules de valeur TVA de référence

Pour les catégories de taxes dont les montants ne sont pas basés sur les montants nets de commandes fournisseurs ou les montants nets de factures d'achat, vous pouvez définir l'algorithme qui servira à déterminer le montant TVA de référence. Par exemple, si la TVA correspond à un pourcentage du montant net, vous devez définir la formule de valeur TVA de référence.

Définition d'une formule de valeur TVA de référence

Pour définir la formule de valeur TVA de référence, utilisez la suite de sessions suivante :

  1. Tax Base Value Variables (tctax0110m000)

    Définissez une variable pour la formule. Pour cette variable, vous ne pouvez employer que des codes alphabétiques (par exemple, ABC). Dans le champ de description, indiquez le type de travail ou de service pour lequel vous définissez la formule.

    Le Tax Base Value Type ne peut être que Goods Amount. Vous pouvez donc définir et utiliser la même variable pour toutes les formules de valeur TVA de référence que vous avez à créer. Si vous devez définir plusieurs formules, nous vous conseillons cependant, pour plus de facilité, de préciser leur utilisation dans le champ de description.

  2. Tax Base Value Formulas (tctax0111m000)

    Définition de la formule de valeur TVA de référence Vous pouvez employer des chiffres ainsi que les opérateurs mathématiques +, -, * et /.

    Pour tester la formule, sélectionnez-là puis, dans le menu approprié, cliquez sur Simulate Formula Calculations. La session Simulate Formula Calculations (tctax0211m000) est alors lancée.

  3. Simulate Formula Calculations (tctax0211m000)
    Test du résultat de la formule. Cliquez sur Fill Variables pour afficher la boîte de dialogue dans laquelle vous pouvez saisir des valeurs pour chaque variable. Si vous cliquez sur Process, Infor LN affiche les formules avec ces valeurs et le montant TVA de référence calculé.
Lien de la formule de valeur de référence à un code TVA

Dans la session Tax Codes by Country (tcmcs0136s000), sélectionnez la formule dans le champ Tax Base Value Formula.

Remarque

Si vous utilisez des catégories de taxes, dans un pays donné, les codes TVA d'une même catégorie doivent faire appel à la même formule de calcul.

Exemple

Exemple de formule de valeur TVA de référence

Si, par exemple, des charges sociales portant sur 80 % du montant de la facture doivent être retenues à la source, vous pouvez définir :

  • la variable de la valeur TVA de référence : SERV ;
  • la description de la variable de la valeur TVA de référence : Services (faible valeur) ;
  • la formule de valeur TVA de référence : SRL ;
  • la description : les charges sociales (faible valeur) ;
  • la formule de valeur TVA de référence : 0,80 * SERV.

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