Taxes facturées ou constatées
Il existe deux types de taxes dans la solution Taxe : les taxes facturées et constatées.
Une taxe facturée entraîne une augmentation du montant de la transaction. Une taxe constatée n'a aucun effet sur le montant de la transaction, elle n'est pas facturée.
Au niveau de la société ou du code taxe, vous déterminez comment les codes taxes s'appliquent à vos transactions taxables, c'est-à-dire, s'ils sont facturés ou constatés.
Remarque:
Peser mûrement cette décision. Il est déconseillé de basculer de manière répétée entre la taxe facturée et la taxe constatée, car tout changement fiscal soudain impacte la comptabilisation dans le Grand livre.
Ce tableau présente plusieurs exemples de taxes facturées et constatées.
| Nom de taxe | Type de taxe | Description |
|---|---|---|
| Taxe sur la valeur ajoutée | Taxe facturée | Taxe imposée sur la valeur ajoutée à un produit ou à une transaction. L'utilisateur final, également appelé consommateur, paie la taxe. |
| Taxe sur les produits et services | Taxe facturée | Taxe sur les produits et services achetés au Canada, au niveau fédéral. Il est possible de calculer une taxe sur une taxe. |
| Taxe de vente provinciale (TVP) | Taxe facturée | Taxe sur les produits et services achetés au Canada au niveau provincial. |
| Taxe d'exploitation | Taxe constatée | Taxe imposée sur l'utilisation, le stockage ou la consommation d'un bien après une vente. |