Résiliation de locations

Pour pouvoir terminer une location, les conditions suivantes doivent être remplies :

  • Les sous-locations existantes doivent être clôturées.
  • Les paiements et les factures non comptabilisées avant la date de résiliation doivent être traités.
  • La date de résiliation doit se situer après la dernière date de facturation.

Au moment de la résiliation, les actifs loués associés sont mis à jour avec le statut Location résiliée qui garantit que l'actif est exclu des processus d'amortissement et de clôture de période. Les utilisateurs doivent vérifier le statut de l'actif après la résiliation.

  1. Sélectionner Locations.
  2. Ouvrir un enregistrement de location.
  3. Dans l'onglet Options, indiquer les informations suivantes :
    Remarque: 

    Ces options doivent être spécifiées lors de la création de la location et avant sa validation.

    Option de résiliation
    Cocher cette case.
    Raisonnablement certain
    Sélectionner cette option si la location doit se terminer à la date de fin indiquée.
    Date de résiliation anticipée
    Indiquer une date de fin qui correspond à la date de fin anticipée. L'échéance et le nombre de mois entre les dates de début et de fin ne doivent pas être identiques.
    Frais de résiliation
    Indiquer un montant.
    Composant non locatif résilié
    Indiquer le composant bloc code configuré pour comptabiliser les frais de résiliation.
    Compte gains/pertes résiliation
    Sélectionner le composant de bloc code configuré pour comptabiliser les gains ou pertes de résiliation.
  4. Dans l'onglet Composant non locatif, indiquer les informations suivantes :
    Composant non locatif
    Indiquer le même composant non locatif dans l'onglet Options
  5. Ouvrir un enregistrement de location validé.
  6. Cliquer sur Mettre fin au contrat.
  7. Sélectionner une date de résiliation.
  8. Cliquer sur OK.
    Remarque: 

    Vérifier le statut de l'actif après la résiliation.