Propositions de contrat

  1. Sélectionner Demandes et cliquer sur l'onglet Demandes.
  2. Dans le volet Contrats, cliquer sur Proposer contrat.
  3. Indiquer les informations suivantes :
    Groupe contrats
    Sélectionner le groupe de contrats.
    Nom contrat proposé
    Indiquer le titre ou l'identifiant de la proposition de contrat.
    No modèle de proposition
    Sélectionner le modèle utilisé pour créer la proposition. Les informations du modèle sont utilisées pour renseigner les champs suivants :
    • Description du modèle
    • Fournisseur potentiel modèle
    • Contact fournisseur potentiel modèle
    • Compte par défaut modèle
    Description
    Saisir une description de proposition de contrat.
    Fournisseur potentiel
    Sélectionner le fournisseur potentiel ou le fournisseur associé au contrat.
    Contact fournisseur potentiel
    Sélectionner le contact principal de l'organisation fournisseur potentiel.
    Nom fournisseur potentiel
    Indiquer le nom légal ou enregistré du fournisseur potentiel.
    Pays/juridiction
    Sélectionner le pays ou la juridiction compétente qui régit la proposition de contrat.
    Type no fiscal
    Sélectionner la classification du numéro d'identification fiscale.
    No fiscal
    Indiquer le numéro d'identification fiscale du fournisseur potentiel.
    Adresse
    Indiquer l'adresse postale du fournisseur potentiel ou de la partie contractante.
    Ville
    Indiquer la ville où se trouve le fournisseur potentiel ou la partie contractante.
    État/province
    Sélectionner l'État ou la province du fournisseur potentiel ou de la partie contractante.
    Code postal
    Indiquer le code postal de l'adresse du fournisseur potentiel ou de la partie contractante.
    Approbateur de la proposition
    Si un employé est désigné comme approbateur par défaut pour les propositions de contrat, cet employé est automatiquement sélectionné dans ce champ. Sinon, sélectionner un approbateur de proposition.

    Voir le Guide de configuration et d'administration Gestion des approvisionnements.

    Compte par défaut
    Indiquer le compte financier auquel la proposition de contrat sera facturée par défaut.
    Montant total proposé
    Indiquer la valeur monétaire totale de la proposition de contrat.
    Date d'effet
    Sélectionner la date à laquelle la proposition de contrat doit apparaître.
    Date d'expiration
    Sélectionner la date d'expiration de la proposition de contrat.
  4. Cliquer sur Enregistrer.

    Une fois la proposition de contrat enregistrée, les onglets Lignes, Pièces jointes et Articles sont disponibles.

  5. Si des lignes de contrat sont requises en fonction du type de contrat, vous devez ajouter des lignes dans l'onglet Lignes ou joindre un document comportant des informations d'article ligne dans l'onglet Pièces jointes.
  6. Si le modèle sélectionné contient des questions, cliquer sur le bouton Répondre aux questions et répondre à toutes les questions obligatoires.

    Si une réponse que vous avez fournie est liée à une question conditionnelle, un message s'affiche et la question conditionnelle est ajoutée. Vous devez répondre à toutes les questions obligatoires, y compris les questions conditionnelles.

  7. Pour envoyer la proposition de contrat pour traitement, cliquer sur Soumettre.

    Les contrats soumis et leur statut d'approbation sont disponibles dans Afficher Mes propositions de contrat.