Création de contrats projets

Vous pouvez créer des contrats projets dans des projets récapitulatifs.

  1. Sélectionner Configuration projet.
  2. Dans l'onglet Structure, ouvrir une structure projet.
  3. Dans l'onglet Hiérarchie, ouvrir un projet récapitulatif.
  4. Dans l'onglet Principal, cliquer sur Créer contrat.
  5. Indiquer les informations suivantes :
    Montant contrat
    Indiquer le montant du contrat.
    Devise
    Sélectionner la devise. Si ce champ reste vide, la devise par défaut de la structure projet est utilisée lorsque le contrat projet est enregistré.
    ID contrat
    Indiquer un ID contrat. Si ce champ est vide, le contrat projet est la valeur par défaut.
    Type contrat
    Sélectionner un type de contrat.
    Frais maximums
    Indiquer le montant maximum des frais de contrat. Les frais ne peuvent pas dépasser le montant du contrat.
    Mode de facturation
    Sélectionner le mode de facturation pour le contrat. Vous pouvez remplacer les modes de facturation des projets de comptabilisation.
    • Sélectionner Remboursement de coûts, Coût majoré, Matériaux et main-d'œuvre ou Tableau des taux pour la facturation basée sur les transactions.
    • Sélectionner la facturation par Jalon pour la facturation basée sur des événements ou sur des livrables.
    • Sélectionner la facturation par Terme pour une facturation basée sur un nombre de versements.

    Vous pouvez modifier un mode de facturation Jalon ou Terme si les jalons ou les termes n'existent pas. Vous ne pouvez pas modifier un mode de facturation par transaction, mais vous pouvez créer des jalons de remplacement pour la source de financement. Le jalon de remplacement est facturé en plus de la facturation de transaction. Si vous ne souhaitez pas facturer les transactions de dépenses, vous pouvez les bloquer et facturer uniquement les jalons.

    Tableau des taux de facturation
    Si le Mode de facturation est sur Table de taux, sélectionner la table de taux à utiliser pour la facturation.
    Taux de majoration
    Si le Mode de facturation est sur Coût majoré, Matériaux et main d'œuvre ou Tableau des taux, indiquer le pourcentage de majoration à utiliser pour la facturation.
    Constatation de revenus
    Sélectionner le mode de constatation des revenus pour ce contrat. La constatation des revenus de contrat projet peut être Combinée lors de la facturation ou Séparée, c'est-à-dire indépendante de la facturation.
    Mode de comptabilisation revenus
    Si le champ Comptabilisation revenus est sur Séparée, sélectionner la méthode de comptabilisation des revenus :
    • Sélectionner Provision complète pour une méthode de revenus basée sur les transactions valide.
    • Sélectionner Jalon pour la comptabilisation des revenus par événement.
    • Sélectionner Terme pour les revenus basés sur un nombre de versements.
    • Sélectionner Taux d'avancement pour constater les revenus en fonction de l'avancement.

    Vous pouvez modifier le mode de comptabilisation Jalons, Termes ou Taux d'avancement si les jalons, les termes ou le taux d'avancement n'existent pas. Vous ne pouvez pas modifier une constatation de revenus basée sur une transaction, mais vous pouvez créer des jalons de remplacement pour la source de financement. Le jalon de remplacement est constaté en plus des revenus de transaction. Si vous ne comptabilisez pas les revenus des transactions de dépense, vous pouvez les bloquer et constater uniquement les jalons.

    Code taxe vendeur
    Sélectionner un code taxe ou un site fiscal vendeur, mais pas les deux. Il s’agit du code taxe utilisé pour calculer les taxes sur les factures lorsque la taxe est basée sur le site du vendeur. Si ce champ est renseigné, le site fiscal vendeur doit rester vide.
    Site fiscal vendeur
    Sélectionner le site fiscal vendeur ou le code taxe vendeur, mais pas les deux. Il s’agit du site associé au code taxe du vendeur. Si ce champ est renseigné, le code taxe vendeur doit être vide.
    Reliquat de différé et blocage
    Sélectionner cette option pour les transactions dont les sources de financement ne sont pas facturées ou constatées à 100 % :
    • Vide Lorsqu’une seule source de financement est facturée ou constatée, partiellement facturées ou partiellement constatées, les transactions ne sont pas créées. Si les fonds ne sont pas disponibles pour toute la transaction de dépense à facturer ou constater, le montant total est non facturé ou non constatés. Si aucune source de financement unique n’est sélectionnée lorsque les transactions sont facturées ou constatées, des montants partiels sont constatés si les limites sont dépassées. Une source 100 % est disponible.
    • Différé uniquement : Lorsqu'une seule source de financement est facturée ou comptabilisée, une transaction partiellement facturée ou partiellement constatées est créée pour le montant restant. La transaction n’est pas bloquée.
    • Différé et blocage Lorsqu'une seule source de financement est facturée ou comptabilisée, une transaction partiellement facturée ou partiellement constatées est créée pour le montant restant. La transaction est bloquée.
    Factures projets uniques
    Cocher cette case pour facturer un projet de comptabilisation unique pour chaque facture, ou plusieurs projets dans la même action. Cette option s’applique à la sélection d’enregistrements de transaction de dépenses. Les jalons, les avances et les provisions et les factures anticipées sont traités comme d’habitude.
    Constatation de revenus projets uniques
    Cocher cette case pour comptabiliser les revenus d’un projet de comptabilisation unique pour chaque constatation de revenus et constater plusieurs projets dans la même action.
    Répartir dépenses
    Cette fonctionnalité est remplacée par le Fractionnement initial et ne peut pas être utilisée si le fractionnement initial est sur Vrai. Si cette case est cochée, les ventilations de dépenses d’origine sont contrepassées. De nouvelles ventilations sont créées avec la source de financement dans la dimension Finance 2.
    Exclure CF non réglés
    Cocher cette case pour garantir que les factures Comptes fournisseurs non réglées ne sont pas sélectionnées pour la facturation dans Facturation. Si cette case n'est pas cochée, toutes les factures Comptes fournisseurs de l'activité contractuelle sont admissibles pour la facturation, qu'elles soient réglées ou non.

    Reportez-vous au Guide de l'utilisateur Comptes fournisseurs.

    Fractionnement initial
    Cocher cette case pour fractionner les ventilations avant la facturation des contrats projet. Le fractionnement initial peut être utilisé pour les actions de ventilation dans les systèmes DM, BC, CF et PS. Ce champ n'est disponible que si le fractionnement initial est activé dans le groupe société Finance.
  6. Cliquer sur Soumettre.