Règles de classification de leasing

  • US GAAP

    A la date de début, le crédit-preneur classe chaque composant de leasing distinct en tant que leasing financier ou de location-exploitation. Les caractéristiques d'un leasing financier sont les suivantes :

    Critères standard Champs d'évaluation pour le test de classification
    La propriété du leasing est transférée au crédit-preneur en fin de leasing. Sélectionner Propriété.
    Le crédit-preneur dispose d'une option d'achat de l'immobilisation et il est raisonnablement certain d'exercer cette option. Sélectionner Exercer option d'achat.
    La durée du leasing équivaut en grande partie à la durée de vie économique restante de l'immobilisation. Si la date de début tombe en fin ou vers la fin de la vie économique de l'immobilisation, vous ne pouvez pas utiliser ce critère pour classer le leasing. La validation actuelle du calcul de la durée de vie économique du leasing. Examiner la date de début du leasing et si <= 25 % de la durée de vie de l'immobilisation reste, ignorer ce critère d'évaluation.
    Juste valeur de l'immobilisation sous-jacente >= 90 % (valeur actualisée paiements de leasing) + (valeur résiduelle garantie par le crédit-preneur) Valeur actualisée selon le calcul de la valeur marchande dans la validation actuelle.
    L'immobilisation est tellement spécialisée, qu'elle est inutile au crédit-bailleur en fin de leasing. Sélectionner Immobilisation spécialisée.

    Si les critères ne correspondent à aucun de ceux décrits ci-dessus, le leasing est de type location-exploitation.

  • IFRS

    Tous les nouveaux leasings sont considérés comme des leasings financiers, sauf si la valeur de chaque immobilisation est inférieure ou égale à 5 000 USD.

    Ces critères nécessitent un taux de change pour déterminer la valeur USD équivalente :

    • Les contrats de location-exploitation régis par les normes IFRS sont traités de la même façon que les contrats de location-exploitation à court terme soumises aux normes US GAAP.
    • Les leasings financiers selon les normes IFRS sont traités de la même façon que les leasings financiers à court terme selon les normes US GAAP.