Ajout de sous-traitants aux contrats

Pour activer l'ajout d'informations sous-traitant à un contrat, cocher la case Contrat avec sous-traitants dans l'onglet Contrat. L'onglet Sous-traitants s'affiche.
Remarque

Les fournisseurs potentiels peuvent ajouter des sous-traitants aux contrats, si cela est autorisé.

Vous devez indiquer le montant total proposé pour permettre le calcul des paiements sous-traitant et des informations de diversité. Le pourcentage de diversité sous-traitant du total proposé est utilisé pour indiquer le pourcentage du total qui doit être accordé aux sous-traitants avec code diversité.

  1. Sélectionner Gérer les contrats.
  2. Sélectionner un contrat.
  3. Dans l'onglet Contrat, indiquer les informations suivantes :
    Contrat avec sous-traitants
    Cocher cette case pour ajouter des sous-traitants au contrat.
    Montant total proposé
    Indiquer un montant pour permettre le calcul des paiements sous-traitant.
  4. Cliquer sur Enregistrer. Le champ Pourcentage de diversité sous-traitant du total proposé s'affiche.
  5. Indiquer le pourcentage du total accordé aux sous-traitants avec diversité.
  6. Cliquer sur Enregistrer.

    Pour les contrats avec ce champ indiqué, ces informations sont fournies en ce qui concerne la diversité sous-traitant.

    • Au niveau contrat, le lien Aperçu s'affiche après l'ajout d'un sous-traitant à un contrat. Cliquer sur Aperçu pour afficher la liste des sous-traitants avec ou sans code diversité. Pour les sous-traitants avec code diversité, la partie de leur montant total proposé x le pourcentage de diversité s'affiche.
    • Au niveau sous-traitant du contrat, cliquer sur l'onglet Diversité. Vous pouvez consulter le total du montant contractuel proposé pour les sous-traitants avec code diversité et le montant pour le sous-traitant spécifique.

      Les fournisseurs potentiels qui peuvent afficher les sous-traitants peuvent voir ces informations.

  7. Dans l'onglet Sous-traitants, cliquer sur le bouton Associer sous-traitant au contrat.
  8. Sélectionner un sous-traitant puis cliquer sur Associer au contrat.
    Vous pouvez maintenant ajouter des informations supplémentaires au sous-traitant.
  9. Dans l'onglet Sous-traitants, sélectionner un sous-traitant et indiquer les informations suivantes :
    Diversité
    Sélectionner un code diversité.
    Code marchandise
    Sélectionner un code marchandise.
    Validation Lien requise
    Cocher cette case si une validation de privilège est requise.
    Validation de privilège terminée
    Cocher cette case si la validation de privilège est terminée.
    Saisir montant validé
    Indiquer le montant total validé dont la dépense est prévue pour ce sous-traitant ou un pourcentage validé mais pas les deux.
    Pourcentage validé
    Indiquer soit le pourcentage total validé que vous prévoyez de dépenser auprès de ce sous-traitant, soit un montant validé (pas les deux).
  10. Cliquer sur Enregistrer.
  11. Dans l'onglet Paiements sous-traitant, cliquer sur Créer puis indiquer le Numéro de paiement, la Date de paiement et le Montant du paiement.
  12. Ajouter une Pièce jointe telle qu'une image ou un chèque comme preuve du paiement.
    Dans la page de la liste des sous-traitants, vous pouvez afficher les totaux du montant validé et du montant total payé. La colonne Pourcentage d'achèvement total représente le montant total payé divisé par le montant validé.
  13. Cliquer sur Enregistrer.
  14. Dans l'onglet Commentaires, cliquer sur Créer puis indiquer le Titre du commentaire.
  15. Saisir une Description de commentaire. Vous pouvez ajouter une Pièce jointe pour décrire le commentaire.
  16. Cliquer sur Enregistrer.
  17. Dans l'onglet Diversité, cliquer sur Associer diversité et sélectionner une diversité à ajouter au sous-traitant.
  18. Cliquer sur Associer diversité au contrat.