Echanges de biens équivalents
Pour plus d’informations sur les principes comptables généralement admis (GAAP), reportez-vous aux normes comptables suivantes du FASB : APB29 (Accounting for Nonmonetary Transactions) et EITF86-29 (Nonmonetary Transactions : Magnitude of Boot and the Exceptions to the Use of Fair Value).
Dans certaines circonstances, vous devez différer en partie le produit de cession d'une immobilisation échangée contre un bien équivalent. Si l'échange génère un gain de moins de 25 %, vous pouvez constater un gain proportionnel et coordonner la sortie de l'immobilisation d'origine avec l'ajout de la nouvelle immobilisation. Si l'échange génère une perte ou si le gain est supérieur à 25 %, vous devez suivre la procédure de sortie standard pour l'immobilisation cédée, et la procédure d'ajout standard pour la nouvelle immobilisation. Consultez votre conseiller fiscal avant de déterminer votre méthode de traitement d'un échange de biens équivalents.
Avant de céder le bien échangé, vous devez disposer des informations suivantes :
- Total des gains ou pertes résultant de l'échange.
- Chiffres relatifs à la cession de l'ancienne immobilisation et à l'ajout de la nouvelle immobilisation.
Pour la cession de l'ancienne immobilisation, vous devez connaître la base de l'immobilisation, les montant des produits, le montant d'amortissement cumulé et le montant des gains ou pertes. Le processus de sortie calcule ces montants, mais si vous souhaitez opter pour une constatation proportionnelle, vous devez inscrire la perte dans les Pertes de change différées lorsque vous êtes invité à saisir votre gain ou perte, et vérifier les écritures correspondantes avant de valider la sortie. Pour l'ajout de la nouvelle immobilisation, vous devez calculer le gain reconnu, le gain non reconnu et la nouvelle base d'immobilisation pour procéder à une constatation proportionnelle. La nouvelle base d'immobilisation n'est pas la valeur déclarée de la nouvelle immobilisation.