Remplacement d'immobilisation
Pour plus d'information sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR), reportez-vous aux normes FASB APB29, Accounting for Nonmonetary Transactions et EITF86-29, Nonmonetary Transactions : Magnitude of Boot and the Exceptions to the Use of Fair Value.
Dans certaines circonstances, vous devez différer en partie le produit de cession d'une immobilisation échangée contre un bien équivalent. Si l'échange génère un gain de moins de 25 %, vous pouvez constater un gain proportionnel et coordonner la sortie de l'immobilisation d'origine avec l'ajout de la nouvelle immobilisation. Si l'échange génère une perte ou si le gain est supérieur à 25 %, vous devez suivre la procédure de sortie standard pour la cession, et la procédure d'ajout standard pour la nouvelle immobilisation. Consultez votre conseiller fiscal avant de déterminer votre méthode de traitement d'un échange de biens équivalents.
Avant de céder l'immobilisation échangée, vous devez disposer des informations suivantes :
- Gain ou perte total résultant de l'échange.
- Chiffres relatifs à la sortie de l'ancienne immobilisation et à l'ajout de la nouvelle immobilisation.
Concernant la sortie de l'ancienne immobilisation : base, montant du produit, amortissement cumulé et montant du gain ou de la perte. Le processus de sortie calcule ces montants, mais si vous souhaitez opter pour une constatation proportionnelle, vous devez inscrire la perte dans les Pertes de change différées lorsque vous êtes invité à saisir votre gain ou perte, et vérifier les écritures correspondantes avant de valider la sortie. Pour l'ajout de la nouvelle immobilisation, vous devez calculer le gain reconnu, le gain non reconnu et la nouvelle base d'immobilisation pour procéder à une constatation proportionnelle. La nouvelle base d'immobilisation n'est pas la valeur déclarée de la nouvelle immobilisation.